Appel des Présents
01:45
Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mars 2022
08:48
Société Publique Locale (SPL) Nord-Essonne : Augmentation de capital, modification des statuts et désignation des représentants de la Ville
08:06
Marché public d'impression de guides municipaux avec la société « DEBOUIS GRESIL » : convention de versement d'indemnisation au titre de la théorie de l'imprévision / Attribution de subventions exceptionnelles
07:11
Convention de recyclage des vêtements de travail / Versement des subventions 2022 aux associations / Création du Comité Social Territorial
08:36
Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128 / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 90, rue de Paris à Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire
10:34
Informations
Enregistré le 23 mai 2022Durée totale : 45:00
Description
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2022
- Appel des Présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mars 2022
- Société Publique Locale (SPL) Nord-Essonne : Augmentation de capital, modification des statuts et désignation des représentants de la Ville
- Marché public d'impression de guides municipaux avec la société « DEBOUIS GRESIL » : convention de versement d'indemnisation au titre de la théorie de l'imprévision / Attribution de subventions exceptionnelles
- Convention de recyclage des vêtements de travail / Versement des subventions 2022 aux associations / Création du Comité Social Territorial
- Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128 / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 90, rue de Paris à Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 23 mai 2022
on May 23, 2022
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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2022
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mars 2022
- Société Publique Locale (SPL) Nord-Essonne : Augmentation de capital, modification des statuts et désignation des représentants de la Ville
- Marché public d'impression de guides municipaux avec la société « DEBOUIS GRESIL » : convention de versement d'indemnisation au titre de la théorie de l'imprévision / Attribution de subventions exceptionnelles
- Convention de recyclage des vêtements de travail / Versement des subventions 2022 aux associations / Création du Comité Social Territorial
- Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128 / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 90, rue de Paris à Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire
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Adoption du procès-verbal de la séance du 14 mars 2022
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08:06
Marché public d'impression de guides municipaux avec la société « DEBOUIS GRESIL » : convention de versement d'indemnisation au titre de la théorie de l'imprévision / Attribution de subventions exceptionnelles
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08:36
Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128 / Rétrocession du fonds de commerce pour le local commercial situé 90, rue de Paris à Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire
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