Appel des Présents
01:50
Point sur la situation sanitaire
02:54
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
02:01
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
00:15
Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
05:09
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
03:09
Avance sur la subvention 2021 du CCAS
13:27
Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
02:00
Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
00:12
Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
00:07
Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
00:12
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
04:49
Expérimentation du télétravail à Palaiseau
13:55
Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
09:27
Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
31:26
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
15:10
Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
10:36
Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
15:51
Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
03:54
Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
21:07
Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
00:16
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
00:12
Informations
Enregistré le 14 déc. 2020Durée totale : 02:37:59
Description
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020
- Appel des Présents
- Point sur la situation sanitaire
- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
- Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
- Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
- Avance sur la subvention 2021 du CCAS
- Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
- Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
- Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
- Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
- Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
- Expérimentation du télétravail à Palaiseau
- Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
- Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
- Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
- Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
- Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
- Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
- Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
- Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 14 décembre 2020
on Dec 14, 2020
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CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2020
- Appel des Présents
- Point sur la situation sanitaire
- Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 21 septembre 2020
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 30 septembre 2020
- Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
- Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
- Avance sur la subvention 2021 du CCAS
- Avances sur les subventions 2021 à certaines associations
- Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
- Budget Marchés forains 2020 : autorisation de reprendre l'excédent d'investissement en section de fonctionnement
- Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
- Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
- Expérimentation du télétravail à Palaiseau
- Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
- Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
- Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
- Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
- Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
- Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
- Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
- Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
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Appel des Présents
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00:15
Budget Ville - Exercice 2020 - Pertes sur créances irrécouvrables
05:09
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2021
03:09
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Budget Marchés forains 2020 - Décision modificative N°1
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Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Tarifs 2021
04:49
Expérimentation du télétravail à Palaiseau
13:55
Convention d'intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS) et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France - Avenant n°2
09:27
Convention bipartite entre la Ville et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 portant élargissement du périmètre d'intervention
31:26
Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une expérimentation de signalisation avec l'entreprise COLAS, la ville de Palaiseau et la Communauté Paris-Saclay
15:10
Site de la Batterie de la Pointe - Relance des études en vue de la réalisation du pont passerelle et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la Fondation du Patrimoine
10:36
Site des Marnières - Autorisation donnée au Maire de signer la convention partenariale avec l'Agence des Espaces Verts de la Région Ile-de-France
15:51
Charte "Ville Aidante Alzheimer" - Association France Alzheimer et maladies apparentées - Approbation des termes et autorisation donnée au Maire de signer la Charte
03:54
Convention territoriale globale (CTG) 2020-2023 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
21:07
Associations Foyer des sportifs Jacques Anquetil - Convention pluriannuelle d'objectifs
00:16
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-138 à n°2020-11-144)
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