Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 28 juin 2021

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  • Appel des Présents
  • Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 mai 2021
  • Approbation de la modification des statuts de la Communauté Paris-Saclay - Changement d'adresse du siège social
  • Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Ville
  • Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Cinéma
  • Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Marchés Forains
  • Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budgets Ville et Cinéma
  • Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budget Marchés Forains
  • Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains
  • Budget Ville - Affectation des résultats 2020
  • Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020
  • Remise gracieuse sur la régie Jeunesse
  • Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Acte modificatif n°1
  • Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une
  • Personnel communal - Mesures en faveur de l'emploi dans la filière animation et actualisation du tableau des effectifs
  • Convention de financement de l'école élémentaire de l'Institution Saint-Martin par la commune de Palaiseau
  • Renouvellement de labellisation du Point Information Jeunesse
  • Plan vélo - reconduction de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE)
  • Programme ACTEE SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique - Soutien aux Elus (locaux) : Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux) : Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédan
  • Programme ACTEE SEQUOIA - Suite (Votes)
  • Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
  • Dénomination de deux voies - Quartier Ecole Polytechnique
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-04-48 à n°2021-06-100)
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Appel des Présents
01:58
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 mai 2021
00:30
Approbation de la modification des statuts de la Communauté Paris-Saclay - Changement d'adresse du siège social
00:26
Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Ville
32:27
Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Cinéma
00:57
Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Marchés Forains
01:05
Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budgets Ville et Cinéma
00:37
Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budget Marchés Forains
00:22
Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains
01:11
Budget Ville - Affectation des résultats 2020
03:16
Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020
00:17
Remise gracieuse sur la régie Jeunesse
01:38
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Acte modificatif n°1
01:07
Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une
00:13
Personnel communal - Mesures en faveur de l'emploi dans la filière animation et actualisation du tableau des effectifs
03:24
Convention de financement de l'école élémentaire de l'Institution Saint-Martin par la commune de Palaiseau
00:30
Renouvellement de labellisation du Point Information Jeunesse
01:30
Plan vélo - reconduction de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE)
00:28
Programme ACTEE SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique - Soutien aux Elus (locaux) : Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux) : Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédan
05:02
Programme ACTEE SEQUOIA - Suite (Votes)
01:03
Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
07:53
Dénomination de deux voies - Quartier Ecole Polytechnique
03:49
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-04-48 à n°2021-06-100)
17:17

Informations

Enregistré le 28 juin 2021
Durée totale : 01:27:00

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2021

 

  1. Appel des Présents
  2. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 mai 2021
  3. Approbation de la modification des statuts de la Communauté Paris-Saclay - Changement d'adresse du siège social
  4. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Ville
  5. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Cinéma
  6. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Marchés Forains
  7. Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budgets Ville et Cinéma
  8. Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budget Marchés Forains
  9. Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains
  10. Budget Ville - Affectation des résultats 2020
  11. Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020
  12. Remise gracieuse sur la régie Jeunesse
  13. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Acte modificatif n°1
  14. Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une
  15. Personnel communal - Mesures en faveur de l'emploi dans la filière animation et actualisation du tableau des effectifs
  16. Convention de financement de l'école élémentaire de l'Institution Saint-Martin par la commune de Palaiseau
  17. Renouvellement de labellisation du Point Information Jeunesse
  18. Plan vélo - reconduction de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE)
  19. Programme ACTEE SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique - Soutien aux Elus (locaux) : Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux) : Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédan
  20. Programme ACTEE SEQUOIA - Suite (Votes)
  21. Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
  22. Dénomination de deux voies - Quartier Ecole Polytechnique
  23. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-04-48 à n°2021-06-100)

 

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01:58
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 mai 2021
00:30
Approbation de la modification des statuts de la Communauté Paris-Saclay - Changement d'adresse du siège social
00:26
Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Ville
32:27
Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Cinéma
00:57
Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Marchés Forains
01:05
Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budgets Ville et Cinéma
00:37
Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budget Marchés Forains
00:22
Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains
01:11
Budget Ville - Affectation des résultats 2020
03:16
Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020
00:17
Remise gracieuse sur la régie Jeunesse
01:38
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Acte modificatif n°1
01:07
Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une
00:13
Personnel communal - Mesures en faveur de l'emploi dans la filière animation et actualisation du tableau des effectifs
03:24
Convention de financement de l'école élémentaire de l'Institution Saint-Martin par la commune de Palaiseau
00:30
Renouvellement de labellisation du Point Information Jeunesse
01:30
Plan vélo - reconduction de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE)
00:28
Programme ACTEE SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique - Soutien aux Elus (locaux) : Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux) : Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédan
05:02
Programme ACTEE SEQUOIA - Suite (Votes)
01:03
Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
07:53
Dénomination de deux voies - Quartier Ecole Polytechnique
03:49
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-04-48 à n°2021-06-100)
17:17

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Enregistré le 28 juin 2021
Durée totale : 01:27:00

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CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2021

 

  1. Appel des Présents
  2. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 mai 2021
  3. Approbation de la modification des statuts de la Communauté Paris-Saclay - Changement d'adresse du siège social
  4. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Ville
  5. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Cinéma
  6. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Marchés Forains
  7. Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budgets Ville et Cinéma
  8. Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budget Marchés Forains
  9. Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains
  10. Budget Ville - Affectation des résultats 2020
  11. Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020
  12. Remise gracieuse sur la régie Jeunesse
  13. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Acte modificatif n°1
  14. Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une
  15. Personnel communal - Mesures en faveur de l'emploi dans la filière animation et actualisation du tableau des effectifs
  16. Convention de financement de l'école élémentaire de l'Institution Saint-Martin par la commune de Palaiseau
  17. Renouvellement de labellisation du Point Information Jeunesse
  18. Plan vélo - reconduction de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE)
  19. Programme ACTEE SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique - Soutien aux Elus (locaux) : Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux) : Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédan
  20. Programme ACTEE SEQUOIA - Suite (Votes)
  21. Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
  22. Dénomination de deux voies - Quartier Ecole Polytechnique
  23. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-04-48 à n°2021-06-100)

 

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  1. Appel des Présents
  2. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 mai 2021
  3. Approbation de la modification des statuts de la Communauté Paris-Saclay - Changement d'adresse du siège social
  4. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Ville
  5. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Cinéma
  6. Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Marchés Forains
  7. Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budgets Ville et Cinéma
  8. Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budget Marchés Forains
  9. Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains
  10. Budget Ville - Affectation des résultats 2020
  11. Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020
  12. Remise gracieuse sur la régie Jeunesse
  13. Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Acte modificatif n°1
  14. Aide à la création - Compagnie Minuit Zéro Une
  15. Personnel communal - Mesures en faveur de l'emploi dans la filière animation et actualisation du tableau des effectifs
  16. Convention de financement de l'école élémentaire de l'Institution Saint-Martin par la commune de Palaiseau
  17. Renouvellement de labellisation du Point Information Jeunesse
  18. Plan vélo - reconduction de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE)
  19. Programme ACTEE SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique - Soutien aux Elus (locaux) : Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux) : Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédan
  20. Programme ACTEE SEQUOIA - Suite (Votes)
  21. Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU
  22. Dénomination de deux voies - Quartier Ecole Polytechnique
  23. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-04-48 à n°2021-06-100)

 

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Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séance du 17 mai 2021

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00:30
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00:26
Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Ville

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32:27
Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Cinéma

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Approbation des comptes administratifs 2020 - Présentation - Budget Marchés Forains

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01:05
Approbation des comptes administratifs 2020 - Votes - Budgets Ville et Cinéma

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00:22
Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains

Examen du compte de gestion 2020 de Mme la Trésorière principale - Budgets Ville, Cinéma et Marchés Forains

01:11
Budget Ville - Affectation des résultats 2020

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03:16
Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020

Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2020

00:17
Remise gracieuse sur la régie Jeunesse

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01:38
Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal

Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal'" - Acte modificatif n°1

01:07
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03:24
Convention de financement de l'école élémentaire de l'Institution Saint-Martin par la commune de Palaiseau

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00:30
Renouvellement de labellisation du Point Information Jeunesse

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01:30
Plan vélo - reconduction de l'aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique (VAE)

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Programme ACTEE SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique - Soutien aux Elus (locaux) : Qualitatif, Organisé, Intelligent et Ambitieux) : Convention de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédan

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05:02
Programme ACTEE SEQUOIA - Suite (Votes)

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Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU

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03:49
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