Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 02 octobre 2023

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  • Ouverture du Conseil, Appel des présents
  • Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023
  • Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données
  • Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données personnelles (suite) / Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1
  • Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite)
  • Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023
  • Adoption de la nomenclature M57 développée
  • Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
  • Subventions exceptionnelles – USP section escrime
  • Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle
  • Modification tarifs des locations de salles municipales
  • Soutien aux projets culturels 2023
  • Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)
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Ouverture du Conseil, Appel des présents
05:25
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023
12:07
Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données
32:18
Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données personnelles (suite) / Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1
04:28
Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite)
03:43
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023
00:12
Adoption de la nomenclature M57 développée
03:35
Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
14:42
Subventions exceptionnelles – USP section escrime
02:35
Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle
14:11
Modification tarifs des locations de salles municipales
03:22
Soutien aux projets culturels 2023
07:06
Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières
38:09
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)
06:35

Informations

Enregistré le 2 oct. 2023
Durée totale : 02:28:28

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2023

  1. Ouverture du Conseil, Appel des présents
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023
  3. Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données
  4. Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données personnelles (suite) / Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1
  5. Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite)
  6. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023
  7. Adoption de la nomenclature M57 développée
  8. Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
  9. Subventions exceptionnelles – USP section escrime
  10. Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle
  11. Modification tarifs des locations de salles municipales
  12. Soutien aux projets culturels 2023
  13. Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières
  14. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)

 

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Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières
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  1. Ouverture du Conseil, Appel des présents
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023
  3. Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données
  4. Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données personnelles (suite) / Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1
  5. Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1 (suite)
  6. Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 14 juin 2023
  7. Adoption de la nomenclature M57 développée
  8. Tableau des effectifs - Actualisation des emplois permanents
  9. Subventions exceptionnelles – USP section escrime
  10. Solidarité avec le Maroc : attribution d'une subvention exceptionnelle
  11. Modification tarifs des locations de salles municipales
  12. Soutien aux projets culturels 2023
  13. Projet de ferme maraichère sur le site des Marnières
  14. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-04-96 à n°2023-08-184)

 

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  2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 juin 2023
  3. Election d'un nouvel adjoint au Maire / Modification de la composition des commissions municipales / Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration de la Pie Voleuse / Mise en œuvre des garanties nécessaires à la protection des données
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