Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 24 mars 2025

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  • Approbation du PV de la séance du 10 février 2025
  • Demande de garantie d'emprunt Immobilière 3F - 1071L Aménagement des espaces extérieurs de la résidence des Larris/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Ville/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Cinéma / Reprise anticipée des résultats
  • Vote des taux d'imposition communaux
  • Budget primitif 2025 - Budget Principal / Autorisations de programmes et crédits de paiement
  • Avenant à la Convention d'objectifs et de moyens de la MJC / Versement des subventions 2025 aux associations
  • Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2025 / Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2025
  • Budget primitif 2025 - Cinéma / Budget primitif 2025 - Marchés Forains / Convention de fonds de concours dans le cadre du Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 avec l'Agglomération Paris-Saclay
  • ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique : approbation de la convention d'avance de fonds pour le financement des études de conception du terrain de grands jeux
  • Actualisation du tableau des effectifs
  • Forfait mobilités durables
  • Approbation de la procédure de modification de droit commun du Plan local d'urbanisme (PLU) de Palaiseau
  • Convention entre la Ville de Palaiseau et la Société des Grands Projets (SGP) pour l'installation de nichoirs à chiroptères sur une parcelle communale.
  • Mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective suite à l'installation de panneaux photovoltaïques sur le centre technique municipal
  • Approbation d'une convention type d'objectifs et de moyens des associations sportives
  • Rapport égalité Femmes-Hommes
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT. (Décisions n°2025-01-01 à n°2025-02-34)
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Approbation du PV de la séance du 10 février 2025
02:34
Demande de garantie d'emprunt Immobilière 3F - 1071L Aménagement des espaces extérieurs de la résidence des Larris/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Ville/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Cinéma / Reprise anticipée des résultats
00:38
Vote des taux d'imposition communaux
09:57
Budget primitif 2025 - Budget Principal / Autorisations de programmes et crédits de paiement
01:12:54
Avenant à la Convention d'objectifs et de moyens de la MJC / Versement des subventions 2025 aux associations
14:04
Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2025 / Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2025
08:34
Budget primitif 2025 - Cinéma / Budget primitif 2025 - Marchés Forains / Convention de fonds de concours dans le cadre du Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 avec l'Agglomération Paris-Saclay
03:46
ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique : approbation de la convention d'avance de fonds pour le financement des études de conception du terrain de grands jeux
07:46
Actualisation du tableau des effectifs
00:19
Forfait mobilités durables
02:16
Approbation de la procédure de modification de droit commun du Plan local d'urbanisme (PLU) de Palaiseau
40:39
Convention entre la Ville de Palaiseau et la Société des Grands Projets (SGP) pour l'installation de nichoirs à chiroptères sur une parcelle communale.
06:09
Mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective suite à l'installation de panneaux photovoltaïques sur le centre technique municipal
06:19
Approbation d'une convention type d'objectifs et de moyens des associations sportives
05:23
Rapport égalité Femmes-Hommes
12:28
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT. (Décisions n°2025-01-01 à n°2025-02-34)
01:09

Informations

Enregistré le 24 mars 2025
Durée totale : 03:14:55

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2025

  1. Approbation du PV de la séance du 10 février 2025
  2. Demande de garantie d'emprunt Immobilière 3F - 1071L Aménagement des espaces extérieurs de la résidence des Larris/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Ville/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Cinéma / Reprise anticipée des résultats
  3. Vote des taux d'imposition communaux
  4. Budget primitif 2025 - Budget Principal / Autorisations de programmes et crédits de paiement
  5. Avenant à la Convention d'objectifs et de moyens de la MJC / Versement des subventions 2025 aux associations
  6. Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2025 / Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2025
  7. Budget primitif 2025 - Cinéma / Budget primitif 2025 - Marchés Forains / Convention de fonds de concours dans le cadre du Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 avec l'Agglomération Paris-Saclay
  8. ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique : approbation de la convention d'avance de fonds pour le financement des études de conception du terrain de grands jeux
  9. Actualisation du tableau des effectifs
  10. Forfait mobilités durables
  11. Approbation de la procédure de modification de droit commun du Plan local d'urbanisme (PLU) de Palaiseau
  12. Convention entre la Ville de Palaiseau et la Société des Grands Projets (SGP) pour l'installation de nichoirs à chiroptères sur une parcelle communale.
  13. Mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective suite à l'installation de panneaux photovoltaïques sur le centre technique municipal
  14. Approbation d'une convention type d'objectifs et de moyens des associations sportives
  15. Rapport égalité Femmes-Hommes
  16. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT. (Décisions n°2025-01-01 à n°2025-02-34)
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Approbation du PV de la séance du 10 février 2025
02:34
Demande de garantie d'emprunt Immobilière 3F - 1071L Aménagement des espaces extérieurs de la résidence des Larris/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Ville/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Cinéma / Reprise anticipée des résultats
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Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2025 / Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2025
08:34
Budget primitif 2025 - Cinéma / Budget primitif 2025 - Marchés Forains / Convention de fonds de concours dans le cadre du Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 avec l'Agglomération Paris-Saclay
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ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique : approbation de la convention d'avance de fonds pour le financement des études de conception du terrain de grands jeux
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Forfait mobilités durables
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40:39
Convention entre la Ville de Palaiseau et la Société des Grands Projets (SGP) pour l'installation de nichoirs à chiroptères sur une parcelle communale.
06:09
Mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective suite à l'installation de panneaux photovoltaïques sur le centre technique municipal
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Approbation d'une convention type d'objectifs et de moyens des associations sportives
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Rapport égalité Femmes-Hommes
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  2. Demande de garantie d'emprunt Immobilière 3F - 1071L Aménagement des espaces extérieurs de la résidence des Larris/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Ville/ Reprise anticipée des résultats 2024 - Budget Cinéma / Reprise anticipée des résultats
  3. Vote des taux d'imposition communaux
  4. Budget primitif 2025 - Budget Principal / Autorisations de programmes et crédits de paiement
  5. Avenant à la Convention d'objectifs et de moyens de la MJC / Versement des subventions 2025 aux associations
  6. Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2025 / Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2025
  7. Budget primitif 2025 - Cinéma / Budget primitif 2025 - Marchés Forains / Convention de fonds de concours dans le cadre du Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 avec l'Agglomération Paris-Saclay
  8. ZAC du Quartier de l'Ecole Polytechnique : approbation de la convention d'avance de fonds pour le financement des études de conception du terrain de grands jeux
  9. Actualisation du tableau des effectifs
  10. Forfait mobilités durables
  11. Approbation de la procédure de modification de droit commun du Plan local d'urbanisme (PLU) de Palaiseau
  12. Convention entre la Ville de Palaiseau et la Société des Grands Projets (SGP) pour l'installation de nichoirs à chiroptères sur une parcelle communale.
  13. Mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective suite à l'installation de panneaux photovoltaïques sur le centre technique municipal
  14. Approbation d'une convention type d'objectifs et de moyens des associations sportives
  15. Rapport égalité Femmes-Hommes
  16. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT. (Décisions n°2025-01-01 à n°2025-02-34)
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  3. Vote des taux d'imposition communaux
  4. Budget primitif 2025 - Budget Principal / Autorisations de programmes et crédits de paiement
  5. Avenant à la Convention d'objectifs et de moyens de la MJC / Versement des subventions 2025 aux associations
  6. Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2025 / Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2025
  7. Budget primitif 2025 - Cinéma / Budget primitif 2025 - Marchés Forains / Convention de fonds de concours dans le cadre du Soutien à l'investissement communal (SIC) 2023-2028 avec l'Agglomération Paris-Saclay
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  9. Actualisation du tableau des effectifs
  10. Forfait mobilités durables
  11. Approbation de la procédure de modification de droit commun du Plan local d'urbanisme (PLU) de Palaiseau
  12. Convention entre la Ville de Palaiseau et la Société des Grands Projets (SGP) pour l'installation de nichoirs à chiroptères sur une parcelle communale.
  13. Mise en œuvre d'une opération d'autoconsommation collective suite à l'installation de panneaux photovoltaïques sur le centre technique municipal
  14. Approbation d'une convention type d'objectifs et de moyens des associations sportives
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06:19
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