Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 10 février 2025

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  • Approbation du PV de la séance du 16 décembre 2024
  • Rapport d'activité 2023 SEM Paris Saclay Aménagement / Rapport d'activité 2023 SPL Nord Essonne / Rapport d'activité 2023 SPL WIPSE / Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay
  • Rapport 2023 relatif à la gestion du stationnement
  • Adhésion à des groupements de commande avec l'Agglomération Paris-Saclay
  • Exonération de Taxe foncière pour les travaux de rénovation énergétique
  • Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay- fonds 2025
  • Création d'une autorisation de programme pour les travaux d'installation d'une ferme maraîchère
  • Suspension de séance - Finances active
  • Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2025 / Budget Cinéma - DOB 2025 / Budget Marchés forains - DOB 2025
  • Rapport d'observations définitives de la CRC
  • Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite
  • Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite / Convention de financement projet NEFLE Tailhan / Convention relative à l'intervention d'AESH / Doublement des sanctions en matière de propreté urbaine
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (n°2024-11-235 à n°2024-12-293)
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Approbation du PV de la séance du 16 décembre 2024
04:02
Rapport d'activité 2023 SEM Paris Saclay Aménagement / Rapport d'activité 2023 SPL Nord Essonne / Rapport d'activité 2023 SPL WIPSE / Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay
06:42
Rapport 2023 relatif à la gestion du stationnement
08:15
Adhésion à des groupements de commande avec l'Agglomération Paris-Saclay
00:10
Exonération de Taxe foncière pour les travaux de rénovation énergétique
14:19
Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay- fonds 2025
04:07
Création d'une autorisation de programme pour les travaux d'installation d'une ferme maraîchère
00:52
Suspension de séance - Finances active
13:57
Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2025 / Budget Cinéma - DOB 2025 / Budget Marchés forains - DOB 2025
01:38:24
Rapport d'observations définitives de la CRC
18:03
Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite
02:01
Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite / Convention de financement projet NEFLE Tailhan / Convention relative à l'intervention d'AESH / Doublement des sanctions en matière de propreté urbaine
36:29
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (n°2024-11-235 à n°2024-12-293)
01:47

Informations

Enregistré le 10 févr. 2025
Durée totale : 03:29:08

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2025

 

  1. Approbation du PV de la séance du 16 décembre 2024
  2. Rapport d'activité 2023 SEM Paris Saclay Aménagement / Rapport d'activité 2023 SPL Nord Essonne / Rapport d'activité 2023 SPL WIPSE / Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay
  3. Rapport 2023 relatif à la gestion du stationnement
  4. Adhésion à des groupements de commande avec l'Agglomération Paris-Saclay
  5. Exonération de Taxe foncière pour les travaux de rénovation énergétique
  6. Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay- fonds 2025
  7. Création d'une autorisation de programme pour les travaux d'installation d'une ferme maraîchère
  8. Suspension de séance - Finances active
  9. Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2025 / Budget Cinéma - DOB 2025 / Budget Marchés forains - DOB 2025
  10. Rapport d'observations définitives de la CRC
  11. Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite
  12. Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite / Convention de financement projet NEFLE Tailhan / Convention relative à l'intervention d'AESH / Doublement des sanctions en matière de propreté urbaine
  13. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (n°2024-11-235 à n°2024-12-293)

 

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Rapport 2023 relatif à la gestion du stationnement
08:15
Adhésion à des groupements de commande avec l'Agglomération Paris-Saclay
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Exonération de Taxe foncière pour les travaux de rénovation énergétique
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04:07
Création d'une autorisation de programme pour les travaux d'installation d'une ferme maraîchère
00:52
Suspension de séance - Finances active
13:57
Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2025 / Budget Cinéma - DOB 2025 / Budget Marchés forains - DOB 2025
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Rapport d'observations définitives de la CRC
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Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite
02:01
Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite / Convention de financement projet NEFLE Tailhan / Convention relative à l'intervention d'AESH / Doublement des sanctions en matière de propreté urbaine
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  1. Approbation du PV de la séance du 16 décembre 2024
  2. Rapport d'activité 2023 SEM Paris Saclay Aménagement / Rapport d'activité 2023 SPL Nord Essonne / Rapport d'activité 2023 SPL WIPSE / Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay
  3. Rapport 2023 relatif à la gestion du stationnement
  4. Adhésion à des groupements de commande avec l'Agglomération Paris-Saclay
  5. Exonération de Taxe foncière pour les travaux de rénovation énergétique
  6. Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay- fonds 2025
  7. Création d'une autorisation de programme pour les travaux d'installation d'une ferme maraîchère
  8. Suspension de séance - Finances active
  9. Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2025 / Budget Cinéma - DOB 2025 / Budget Marchés forains - DOB 2025
  10. Rapport d'observations définitives de la CRC
  11. Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite
  12. Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite / Convention de financement projet NEFLE Tailhan / Convention relative à l'intervention d'AESH / Doublement des sanctions en matière de propreté urbaine
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  2. Rapport d'activité 2023 SEM Paris Saclay Aménagement / Rapport d'activité 2023 SPL Nord Essonne / Rapport d'activité 2023 SPL WIPSE / Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay
  3. Rapport 2023 relatif à la gestion du stationnement
  4. Adhésion à des groupements de commande avec l'Agglomération Paris-Saclay
  5. Exonération de Taxe foncière pour les travaux de rénovation énergétique
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  9. Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2025 / Budget Cinéma - DOB 2025 / Budget Marchés forains - DOB 2025
  10. Rapport d'observations définitives de la CRC
  11. Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite
  12. Rapport d'observations définitives de la CRC - Suite / Convention de financement projet NEFLE Tailhan / Convention relative à l'intervention d'AESH / Doublement des sanctions en matière de propreté urbaine
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Approbation du PV de la séance du 16 décembre 2024

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04:02
Rapport d'activité 2023 SEM Paris Saclay Aménagement / Rapport d'activité 2023 SPL Nord Essonne / Rapport d'activité 2023 SPL WIPSE / Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay

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06:42
Rapport 2023 relatif à la gestion du stationnement

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08:15
Adhésion à des groupements de commande avec l'Agglomération Paris-Saclay

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Exonération de Taxe foncière pour les travaux de rénovation énergétique

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Suspension de séance - Finances active

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