Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 12 avril 2021

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  • Appel des présents
  • Désignation d'un secrétaire de séance
  • Point sur la situation sanitaire
  • Adoption des procès-verbaux du Conseil municipal Séances du 14 décembre 2020 et 8 février 2021
  • Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Ville
  • Budget primitif 2021 - Ville
  • Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Cinéma
  • Budget primitif 2021 - Cinéma
  • Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2021
  • Budget Marchés forains
  • Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
  • Vote des taux d'imposition communaux Exercice 2021
  • Versement d'une subvention au CCAS Exercice 2021
  • Versement des subventions 2021 aux associations
  • Autorisation de programme Crédits de paiement n°24 Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe - Modification
  • Tableau des effectifs Actualisation des emplois permanents
  • Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Modalités de versement
  • Refus de la Ville Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
  • Convention constitutive de groupement de commande relative à la révision du schéma directeur communautaire des circulations douces et à l'élaboration des plans vélos communaux
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-03-18 à n°2021-03-32)
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Appel des présents
02:01
Désignation d'un secrétaire de séance
00:22
Point sur la situation sanitaire
02:53
Adoption des procès-verbaux du Conseil municipal Séances du 14 décembre 2020 et 8 février 2021
01:18
Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Ville
00:21
Budget primitif 2021 - Ville
01:36:42
Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Cinéma
00:17
Budget primitif 2021 - Cinéma
00:33
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2021
00:10
Budget Marchés forains
00:07
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
22:02
Vote des taux d'imposition communaux Exercice 2021
00:44
Versement d'une subvention au CCAS Exercice 2021
01:06
Versement des subventions 2021 aux associations
28:53
Autorisation de programme Crédits de paiement n°24 Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe - Modification
11:13
Tableau des effectifs Actualisation des emplois permanents
03:35
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Modalités de versement
03:49
Refus de la Ville Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
10:16
Convention constitutive de groupement de commande relative à la révision du schéma directeur communautaire des circulations douces et à l'élaboration des plans vélos communaux
06:06
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-03-18 à n°2021-03-32)
12:59

Informations

Enregistré le 12 avr. 2021
Durée totale : 03:25:27

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2021

  1. Appel des présents
  2. Désignation d'un secrétaire de séance
  3. Point sur la situation sanitaire
  4. Adoption des procès-verbaux du Conseil municipal Séances du 14 décembre 2020 et 8 février 2021
  5. Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Ville
  6. Budget primitif 2021 - Ville
  7. Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Cinéma
  8. Budget primitif 2021 - Cinéma
  9. Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2021
  10. Budget Marchés forains
  11. Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
  12. Vote des taux d'imposition communaux Exercice 2021
  13. Versement d'une subvention au CCAS Exercice 2021
  14. Versement des subventions 2021 aux associations
  15. Autorisation de programme Crédits de paiement n°24 Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe - Modification
  16. Tableau des effectifs Actualisation des emplois permanents
  17. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Modalités de versement
  18. Refus de la Ville Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
  19. Convention constitutive de groupement de commande relative à la révision du schéma directeur communautaire des circulations douces et à l'élaboration des plans vélos communaux
  20. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-03-18 à n°2021-03-32)

 

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Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Ville
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Budget primitif 2021 - Ville
01:36:42
Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Cinéma
00:17
Budget primitif 2021 - Cinéma
00:33
Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2021
00:10
Budget Marchés forains
00:07
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
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Vote des taux d'imposition communaux Exercice 2021
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Versement d'une subvention au CCAS Exercice 2021
01:06
Versement des subventions 2021 aux associations
28:53
Autorisation de programme Crédits de paiement n°24 Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe - Modification
11:13
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03:35
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Modalités de versement
03:49
Refus de la Ville Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
10:16
Convention constitutive de groupement de commande relative à la révision du schéma directeur communautaire des circulations douces et à l'élaboration des plans vélos communaux
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Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-03-18 à n°2021-03-32)
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Durée totale : 03:25:27

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  2. Désignation d'un secrétaire de séance
  3. Point sur la situation sanitaire
  4. Adoption des procès-verbaux du Conseil municipal Séances du 14 décembre 2020 et 8 février 2021
  5. Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Ville
  6. Budget primitif 2021 - Ville
  7. Reprise anticipée des résultats 2020 Budget Cinéma
  8. Budget primitif 2021 - Cinéma
  9. Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2021
  10. Budget Marchés forains
  11. Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
  12. Vote des taux d'imposition communaux Exercice 2021
  13. Versement d'une subvention au CCAS Exercice 2021
  14. Versement des subventions 2021 aux associations
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  6. Budget primitif 2021 - Ville
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  14. Versement des subventions 2021 aux associations
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  16. Tableau des effectifs Actualisation des emplois permanents
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  20. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2021-03-18 à n°2021-03-32)

 

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