Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 23 novembre 2020

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  • Appel des présents
  • Point sur la situation sanitaire
  • Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020
  • Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 (suite)
  • Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 (votes)
  • Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant
  • Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2
  • Modalités d'accueil des stagiaires
  • Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal
  • Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel
  • Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
  • Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express
  • Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat
  • Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat (suite)
  • Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat (suite 2)
  • Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet "Palaiseau pendant la Seconde Guerre mondiale, en quête de Vérités"
  • Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une
  • Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020
  • Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'île-de-France sur la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Exercices 2016 et suivants
  • Plan Communal de lutte contre la pandémie de COVID-19
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)
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Appel des présents
01:41
Point sur la situation sanitaire
08:03
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020
01:36
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 (suite)
06:14
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 (votes)
00:11
Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant
10:55
Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2
11:30
Modalités d'accueil des stagiaires
02:29
Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal
16:24
Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel
02:39
Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
00:34
Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express
46:33
Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat
02:54
Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat (suite)
11:17
Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat (suite 2)
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Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet "Palaiseau pendant la Seconde Guerre mondiale, en quête de Vérités"
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Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une
03:18
Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020
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Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'île-de-France sur la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Exercices 2016 et suivants
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Plan Communal de lutte contre la pandémie de COVID-19
01:02:52
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)
06:58

Informations

Enregistré le 23 nov. 2020
Durée totale : 03:33:39

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020

  1. Appel des présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020
  4. Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant
  5. Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2
  6. Modalités d'accueil des stagiaires
  7. Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal
  8. Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel
  9. Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
  10. Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express
  11. Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat
  12. Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet "Palaiseau pendant la Seconde Guerre mondiale, en quête de Vérités"
  13. Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une
  14. Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020
  15. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'île-de-France sur la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Exercices 2016 et suivants
  16. Plan Communal de lutte contre la pandémie de COVID-19
  17. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)

 

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Point sur la situation sanitaire
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Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020
01:36
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 (suite)
06:14
Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 (votes)
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Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant
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Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2
11:30
Modalités d'accueil des stagiaires
02:29
Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal
16:24
Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel
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Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
00:34
Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express
46:33
Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat
02:54
Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat (suite)
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Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat (suite 2)
04:38
Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet "Palaiseau pendant la Seconde Guerre mondiale, en quête de Vérités"
02:52
Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une
03:18
Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020
00:17
Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'île-de-France sur la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Exercices 2016 et suivants
09:44
Plan Communal de lutte contre la pandémie de COVID-19
01:02:52
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)
06:58

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Enregistré le 23 nov. 2020
Durée totale : 03:33:39

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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020

  1. Appel des présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020
  4. Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant
  5. Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2
  6. Modalités d'accueil des stagiaires
  7. Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal
  8. Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel
  9. Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
  10. Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express
  11. Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat
  12. Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet "Palaiseau pendant la Seconde Guerre mondiale, en quête de Vérités"
  13. Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une
  14. Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020
  15. Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'île-de-France sur la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Exercices 2016 et suivants
  16. Plan Communal de lutte contre la pandémie de COVID-19
  17. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)

 

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  1. Appel des présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020
  4. Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant
  5. Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2
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  7. Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal
  8. Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel
  9. Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay
  10. Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express
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  17. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)

 

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Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet

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Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une

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Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020

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00:17
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