Appel des Présents
01:45
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
03:12
Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
01:30
Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
00:09
Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
01:00
Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
00:09
Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
00:13
Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
11:24
Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
01:00
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
00:04
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
35:41
Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
00:42
Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
01:47
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
00:43
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
03:58
Actualisation du tableau des effectifs
10:32
Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
13:14
Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
02:14
Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
02:07
Adhésion à l'association Bruitparif
05:56
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
04:20
Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
00:12
Approbation du plan vélo communal révisé
28:05
Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
16:40
Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
01:05
Plan santé
18:03
Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
00:21
Plan Égalité des Chances
42:54
Plan Égalité des Chances (Suite)
01:49
Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
00:41
Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
03:01
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
01:32
Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
00:38
Aide à la création culturelle 2024
03:24
Soutien aux projets culturels 2024
01:05
Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
11:46
ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
00:15
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
09:51
Demission de M.ROUYER
18:34
Informations
Enregistré le 17 juin 2024Durée totale : 04:21:36
Description
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024
- Appel des Présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
- Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
- Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
- Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
- Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
- Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
- Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
- Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
- Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
- Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
- Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
- Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
- Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
- Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
- Actualisation du tableau des effectifs
- Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
- Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
- Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
- Adhésion à l'association Bruitparif
- Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
- Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
- Approbation du plan vélo communal révisé
- Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
- Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
- Plan santé
- Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
- Plan Égalité des Chances
- Plan Égalité des Chances (Suite)
- Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
- Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
- Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
- Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
- Aide à la création culturelle 2024
- Soutien aux projets culturels 2024
- Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
- ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
- Demission de M.ROUYER
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 17 juin 2024
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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024
- Appel des Présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
- Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
- Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
- Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
- Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
- Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
- Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
- Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
- Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
- Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
- Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
- Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
- Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
- Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
- Actualisation du tableau des effectifs
- Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
- Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
- Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
- Adhésion à l'association Bruitparif
- Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
- Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
- Approbation du plan vélo communal révisé
- Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
- Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
- Plan santé
- Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
- Plan Égalité des Chances
- Plan Égalité des Chances (Suite)
- Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
- Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
- Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
- Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
- Aide à la création culturelle 2024
- Soutien aux projets culturels 2024
- Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
- ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
- Demission de M.ROUYER
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Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
03:12
Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
01:30
Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
00:09
Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
01:00
Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
00:09
Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
00:13
Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
11:24
Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
01:00
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
00:04
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
35:41
Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
00:42
Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
01:47
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
00:43
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
03:58
Actualisation du tableau des effectifs
10:32
Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
13:14
Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
02:14
Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
02:07
Adhésion à l'association Bruitparif
05:56
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
04:20
Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
00:12
Approbation du plan vélo communal révisé
28:05
Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
16:40
Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
01:05
Plan santé
18:03
Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
00:21
Plan Égalité des Chances
42:54
Plan Égalité des Chances (Suite)
01:49
Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
00:41
Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
03:01
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
01:32
Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
00:38
Aide à la création culturelle 2024
03:24
Soutien aux projets culturels 2024
01:05
Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
11:46
ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
00:15
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
09:51
Demission de M.ROUYER
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