Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 8 février 2021

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  • Appel des Présents
  • Point sur la situation sanitaire
  • Déploiement de la démarche ENERGIESPRONG sur le territoire de la Ville de Palaiseau - Convention avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif
  • Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay
  • Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621
  • Modification simplifiée n°1 du PLU : prescription et définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public
  • Autorisation donnée au Maire de signer la charte de soutien aux activités artisanales avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne
  • Convention de réalisation d'un diagnostic ' Etat des lieux et perspectives de l'offre et du recours aux soins ' sur le territoire de Palaiseau
  • Relais Assistants Maternels (RAM) - Renouvellement de l'agrément de la Caisse d'Allocation Familiales et validation du projet de fonctionnement 2021-2024
  • Adoption des tarifs municipaux relatifs à la location du Théâtre de la Passerelle aux Associations
  • Association L'Essor Palaisien - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
  • Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO)-Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
  • Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2019 et 2020
  • Création de deux emplois dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)
  • Mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) sur le territoire de la commune - Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
  • Motion contre le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'Aérodrome de Paris-Orly
  • Suite après la suspension de séance
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-145 à n°2021-01-7)
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Appel des Présents
01:58
Point sur la situation sanitaire
08:42
Déploiement de la démarche ENERGIESPRONG sur le territoire de la Ville de Palaiseau - Convention avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif
07:56
Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay
06:58
Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621
01:31
Modification simplifiée n°1 du PLU : prescription et définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public
07:21
Autorisation donnée au Maire de signer la charte de soutien aux activités artisanales avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne
02:34
Convention de réalisation d'un diagnostic ' Etat des lieux et perspectives de l'offre et du recours aux soins ' sur le territoire de Palaiseau
15:11
Relais Assistants Maternels (RAM) - Renouvellement de l'agrément de la Caisse d'Allocation Familiales et validation du projet de fonctionnement 2021-2024
17:11
Adoption des tarifs municipaux relatifs à la location du Théâtre de la Passerelle aux Associations
05:07
Association L'Essor Palaisien - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
03:30
Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO)-Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
00:12
Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2019 et 2020
13:48
Création de deux emplois dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)
10:17
Mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) sur le territoire de la commune - Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
05:52
Motion contre le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'Aérodrome de Paris-Orly
07:42
Suite après la suspension de séance
09:55
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-145 à n°2021-01-7)
05:33

Informations

Enregistré le 8 févr. 2021
Durée totale : 02:11:18

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2021

  1. Appel des Présents
  2. Point sur la situation sanitaire
  3. Déploiement de la démarche ENERGIESPRONG sur le territoire de la Ville de Palaiseau - Convention avec la société GREENFLEX pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur sur un bâtiment éducatif
  4. Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay
  5. Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621
  6. Modification simplifiée n°1 du PLU : prescription et définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public
  7. Autorisation donnée au Maire de signer la charte de soutien aux activités artisanales avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne
  8. Convention de réalisation d'un diagnostic ' Etat des lieux et perspectives de l'offre et du recours aux soins ' sur le territoire de Palaiseau
  9. Relais Assistants Maternels (RAM) - Renouvellement de l'agrément de la Caisse d'Allocation Familiales et validation du projet de fonctionnement 2021-2024
  10. Adoption des tarifs municipaux relatifs à la location du Théâtre de la Passerelle aux Associations
  11. Association L'Essor Palaisien - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
  12. Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO)-Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
  13. Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2019 et 2020
  14. Création de deux emplois dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)
  15. Mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) sur le territoire de la commune - Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
  16. Motion contre le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'Aérodrome de Paris-Orly
  17. Suite après la suspension de séance
  18. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-145 à n°2021-01-7)

 

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Point sur la situation sanitaire
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Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay
06:58
Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621
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Modification simplifiée n°1 du PLU : prescription et définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public
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Autorisation donnée au Maire de signer la charte de soutien aux activités artisanales avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne
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Convention de réalisation d'un diagnostic ' Etat des lieux et perspectives de l'offre et du recours aux soins ' sur le territoire de Palaiseau
15:11
Relais Assistants Maternels (RAM) - Renouvellement de l'agrément de la Caisse d'Allocation Familiales et validation du projet de fonctionnement 2021-2024
17:11
Adoption des tarifs municipaux relatifs à la location du Théâtre de la Passerelle aux Associations
05:07
Association L'Essor Palaisien - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
03:30
Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO)-Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
00:12
Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2019 et 2020
13:48
Création de deux emplois dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC)
10:17
Mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) sur le territoire de la commune - Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
05:52
Motion contre le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'Aérodrome de Paris-Orly
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  4. Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay
  5. Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621
  6. Modification simplifiée n°1 du PLU : prescription et définition des modalités de la mise à disposition du dossier au public
  7. Autorisation donnée au Maire de signer la charte de soutien aux activités artisanales avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Essonne
  8. Convention de réalisation d'un diagnostic ' Etat des lieux et perspectives de l'offre et du recours aux soins ' sur le territoire de Palaiseau
  9. Relais Assistants Maternels (RAM) - Renouvellement de l'agrément de la Caisse d'Allocation Familiales et validation du projet de fonctionnement 2021-2024
  10. Adoption des tarifs municipaux relatifs à la location du Théâtre de la Passerelle aux Associations
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  12. Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation (APASO)-Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024
  13. Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2019 et 2020
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  15. Mise en œuvre du forfait post-stationnement (FPS) sur le territoire de la commune - Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
  16. Motion contre le projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement de l'Aérodrome de Paris-Orly
  17. Suite après la suspension de séance
  18. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-11-145 à n°2021-01-7)

 

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  4. Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay
  5. Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621
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  13. Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2019 et 2020
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Aménagement d'un pavillon provisoire sur la place Marguerite Perey : autorisation donnée au Maire de signer la convention de subvention avec la Région Ile de France et l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay

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Acquisition à titre gracieux des parcelles cadastrées AI 623, 629, 627, 634, 635 et 621

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