Mairie de Palaiseau – Conseil Municipal du 24 juin 2019

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Hommage à Jacques ALLAIN - Dénomination d'un complexe sportif / Dénomination de la Maison des associations sise 3 bis rue du Mont "Maison des associations Jean-Marie BRUNEAU"
07:21
Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
00:39
Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables
09:51
Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite)
17:55
Constitution d'une société publique locale d'ingénierie
31:20
Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote
09:46
Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018
39:19
Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale
00:33
Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1
02:08
Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réseau de
33:31
Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants
07:49
Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs
00:25
Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément
01:45
Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna
01:00
Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France"
23:41
Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau
00:17
Ilot 10 - Places de stationnement - Conclusion d'un bail emphytéotique - Société BATIGERE / Motion relative au référendum d’initiative partagée contre la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP)
41:38

Informations

Enregistré le 24 juin 2019
Durée totale : 03:48:58

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2019

  1. Hommage à Jacques ALLAIN - Dénomination d'un complexe sportif / Dénomination de la Maison des associations sise 3 bis rue du Mont "Maison des associations Jean-Marie BRUNEAU"
  2. Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
  3. Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables
  4. Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite)
  5. Constitution d'une société publique locale d'ingénierie
  6. Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote
  7. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018
  8. Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale
  9. Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1
  10. Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réeseau des navettes de la CPS / Instauration d'une indemnité kilométrique vélo au bénéfice du personnel communal
  11. Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants
  12. Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs
  13. Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément
  14. Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna
  15. Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France"
  16. Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau
  17. Ilot 10 - Places de stationnement - Conclusion d'un bail emphytéotique - Société BATIGERE / Motion relative au référendum d’initiative partagée contre la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP)

 

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Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
00:39
Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables
09:51
Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite)
17:55
Constitution d'une société publique locale d'ingénierie
31:20
Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote
09:46
Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018
39:19
Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale
00:33
Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1
02:08
Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réseau de
33:31
Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants
07:49
Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs
00:25
Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément
01:45
Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna
01:00
Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France"
23:41
Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau
00:17
Ilot 10 - Places de stationnement - Conclusion d'un bail emphytéotique - Société BATIGERE / Motion relative au référendum d’initiative partagée contre la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP)
41:38

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  1. Hommage à Jacques ALLAIN - Dénomination d'un complexe sportif / Dénomination de la Maison des associations sise 3 bis rue du Mont "Maison des associations Jean-Marie BRUNEAU"
  2. Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
  3. Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables
  4. Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite)
  5. Constitution d'une société publique locale d'ingénierie
  6. Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote
  7. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018
  8. Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale
  9. Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1
  10. Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réeseau des navettes de la CPS / Instauration d'une indemnité kilométrique vélo au bénéfice du personnel communal
  11. Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants
  12. Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs
  13. Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément
  14. Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna
  15. Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France"
  16. Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau
  17. Ilot 10 - Places de stationnement - Conclusion d'un bail emphytéotique - Société BATIGERE / Motion relative au référendum d’initiative partagée contre la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP)

 

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  1. Hommage à Jacques ALLAIN - Dénomination d'un complexe sportif / Dénomination de la Maison des associations sise 3 bis rue du Mont "Maison des associations Jean-Marie BRUNEAU"
  2. Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
  3. Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables
  4. Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite)
  5. Constitution d'une société publique locale d'ingénierie
  6. Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote
  7. Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018
  8. Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale
  9. Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1
  10. Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réeseau des navettes de la CPS / Instauration d'une indemnité kilométrique vélo au bénéfice du personnel communal
  11. Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants
  12. Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs
  13. Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément
  14. Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna
  15. Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France"
  16. Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau
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Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables

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39:19
Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale

Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale

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Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1

Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1

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Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réseau de

Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réseau de

33:31
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Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément

01:45
Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna

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01:00
Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association

Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France"

23:41
Acquisition de la  parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau

Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau

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Ilot 10 - Places de stationnement - Conclusion d'un bail emphytéotique - Société BATIGERE / Motion relative au référendum d’initiative partagée contre la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP)

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