Mairie de Palaiseau – Conseil Municipal du 24 juin 2019
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CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2019
- Hommage à Jacques ALLAIN - Dénomination d'un complexe sportif / Dénomination de la Maison des associations sise 3 bis rue du Mont "Maison des associations Jean-Marie BRUNEAU"
- Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
- Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables
- Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite)
- Constitution d'une société publique locale d'ingénierie
- Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote
- Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018
- Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale
- Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1
- Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réeseau des navettes de la CPS / Instauration d'une indemnité kilométrique vélo au bénéfice du personnel communal
- Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants
- Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs
- Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément
- Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna
- Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France"
- Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau
- Ilot 10 - Places de stationnement - Conclusion d'un bail emphytéotique - Société BATIGERE / Motion relative au référendum d’initiative partagée contre la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP)
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Hommage à Jacques ALLAIN - Dénomination d'un complexe sportif / Dénomination de la Maison des associations sise 3 bis rue du Mont "Maison des associations Jean-Marie BRUNEAU"
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Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
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Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables
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Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite)
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Constitution d'une société publique locale d'ingénierie
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Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote
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Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018
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Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants
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Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs
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Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément
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