Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 19 mars 2018

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  • Appel des présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-01-12 à 2018-02-23)
  • Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
  • Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance
  • Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
  • Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales
  • Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
  • Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette
  • Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique
  • Budget primitif 2018 – Ville
  • Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma
  • Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains
  • Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018
  • Versement des subventions 2018 aux associations
  • Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau
  • Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite
  • Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette
  • Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes à Mesdames et Messieurs les conseillers au conseil municipal de Palaiseau du 19 mars 2018
  • Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes - Suite / Question du groupe Palaiseau Terre Citoyenne - Transport Scolaire
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Appel des présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-01-12 à 2018-02-23)
04:06
Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
39:37
Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance
02:00
Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
06:39
Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales
01:22
Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
06:28
Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette
08:10
Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique
23:35
Budget primitif 2018 – Ville
02:00:04
Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma
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Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains
03:18
Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018
02:46
Versement des subventions 2018 aux associations
18:51
Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau
02:02
Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite
02:16
Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette
02:19
Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes à Mesdames et Messieurs les conseillers au conseil municipal de Palaiseau du 19 mars 2018
06:45
Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes - Suite / Question du groupe Palaiseau Terre Citoyenne - Transport Scolaire
13:40

Informations

Enregistré le 19 mars 2018
Durée totale : 04:49:44

Description

  1. Appel des présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-01-12 à 2018-02-23)
  2. Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
  3. Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales
  4. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
  5. Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette
  6. Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique
  7. Budget primitif 2018 – Ville
  8. Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma
  9. Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains
  10. Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018
  11. Versement des subventions 2018 aux associations
  12. Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau
  13. Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite
  14. Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette
  15. Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes à Mesdames et Messieurs les conseillers au conseil municipal de Palaiseau du 19 mars 2018
  16. Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes - Suite / Question du groupe Palaiseau Terre Citoyenne - Transport Scolaire

 

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04:06
Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
39:37
Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance
02:00
Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
06:39
Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales
01:22
Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
06:28
Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette
08:10
Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique
23:35
Budget primitif 2018 – Ville
02:00:04
Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma
25:43
Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains
03:18
Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018
02:46
Versement des subventions 2018 aux associations
18:51
Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau
02:02
Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite
02:16
Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette
02:19
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06:45
Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes - Suite / Question du groupe Palaiseau Terre Citoyenne - Transport Scolaire
13:40

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Enregistré le 19 mars 2018
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Description

  1. Appel des présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-01-12 à 2018-02-23)
  2. Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
  3. Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales
  4. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
  5. Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette
  6. Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique
  7. Budget primitif 2018 – Ville
  8. Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma
  9. Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains
  10. Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018
  11. Versement des subventions 2018 aux associations
  12. Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau
  13. Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite
  14. Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette
  15. Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes à Mesdames et Messieurs les conseillers au conseil municipal de Palaiseau du 19 mars 2018
  16. Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes - Suite / Question du groupe Palaiseau Terre Citoyenne - Transport Scolaire

 

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  2. Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal
  3. Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales
  4. Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville
  5. Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette
  6. Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique
  7. Budget primitif 2018 – Ville
  8. Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma
  9. Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains
  10. Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018
  11. Versement des subventions 2018 aux associations
  12. Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau
  13. Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite
  14. Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette
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04:06
Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal

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39:37
Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance

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Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal

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06:39
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Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville

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Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette

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08:10
Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique

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23:35
Budget primitif 2018 – Ville

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Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains

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Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite

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Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette

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Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes à Mesdames et Messieurs les conseillers au conseil municipal de Palaiseau du 19 mars 2018

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