Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 2 juin 2020

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  • Appel des Présents
  • Démission de M. Matthieu PASQUIO, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
  • Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation
  • Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs
  • Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal
  • Commissions municipales - Création
  • Commission municipale - élection des membres
  • Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres
  • Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres
  • Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres
  • Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres
  • Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres
  • Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville
  • Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville
  • Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville
  • Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville
  • Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants
  • Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur
  • Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
  • Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants
  • Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants
  • Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
  • Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville
  • Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant
  • Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant
  • Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants
  • Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants
  • Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration
  • Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant
  • Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants
  • Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants
  • Clôture du conseil
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Appel des Présents
01:50
Démission de M. Matthieu PASQUIO, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
02:33
Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation
10:39
Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs
02:10
Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal
17:09
Commissions municipales - Création
06:16
Commission municipale - élection des membres
03:44
Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres
02:13
Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres
00:59
Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres
00:53
Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres
00:45
Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres
01:38
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville
05:35
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville
04:24
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville
04:07
Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville
00:27
Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants
00:17
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur
00:34
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
00:39
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants
00:20
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants
00:32
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
00:40
Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville
02:25
Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant
00:27
Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant
00:09
Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants
00:38
Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants
00:42
Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration
00:31
Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant
00:15
Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants
00:22
Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants
00:24
Clôture du conseil
01:45

Informations

Enregistré le 2 juin 2020
Durée totale : 01:16:02

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2020

  1. Appel des Présents
  2. Démission de M. Matthieu PASQUIO, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
  3. Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation
  4. Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs
  5. Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal
  6. Commissions municipales - Création
  7. Commission municipale - élection des membres
  8. Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres
  9. Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres
  10. Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres
  11. Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres
  12. Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres
  13. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville
  14. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville
  15. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville
  16. Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville
  17. Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants
  18. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur
  19. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
  20. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants
  21. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants
  22. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
  23. Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville
  24. Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant
  25. Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant
  26. Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants
  27. Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants
  28. Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration
  29. Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant
  30. Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants
  31. Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants
  32. Clôture du conseil

 

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Démission de M. Matthieu PASQUIO, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
02:33
Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation
10:39
Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs
02:10
Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal
17:09
Commissions municipales - Création
06:16
Commission municipale - élection des membres
03:44
Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres
02:13
Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres
00:59
Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres
00:53
Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres
00:45
Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres
01:38
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville
05:35
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville
04:24
Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville
04:07
Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville
00:27
Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants
00:17
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur
00:34
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
00:39
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants
00:20
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants
00:32
Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
00:40
Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville
02:25
Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant
00:27
Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant
00:09
Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants
00:38
Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants
00:42
Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration
00:31
Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant
00:15
Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants
00:22
Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants
00:24
Clôture du conseil
01:45

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Enregistré le 2 juin 2020
Durée totale : 01:16:02

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CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2020

  1. Appel des Présents
  2. Démission de M. Matthieu PASQUIO, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal
  3. Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation
  4. Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs
  5. Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal
  6. Commissions municipales - Création
  7. Commission municipale - élection des membres
  8. Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres
  9. Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres
  10. Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres
  11. Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres
  12. Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres
  13. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville
  14. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville
  15. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville
  16. Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville
  17. Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants
  18. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur
  19. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
  20. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants
  21. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants
  22. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
  23. Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville
  24. Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant
  25. Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant
  26. Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants
  27. Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants
  28. Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration
  29. Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant
  30. Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants
  31. Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants
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  3. Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation
  4. Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs
  5. Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal
  6. Commissions municipales - Création
  7. Commission municipale - élection des membres
  8. Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres
  9. Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres
  10. Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres
  11. Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres
  12. Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres
  13. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville
  14. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville
  15. Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville
  16. Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville
  17. Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants
  18. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur
  19. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
  20. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants
  21. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants
  22. Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
  23. Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville
  24. Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant
  25. Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant
  26. Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants
  27. Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants
  28. Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration
  29. Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant
  30. Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants
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Commissions municipales - Création

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03:44
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02:13
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00:45
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01:38
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Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants

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Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants

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Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville

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Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant

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Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants

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Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants

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Clôture du conseil

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