Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 19 Novembre 2018

Copier
  • Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018
  • Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne
  • Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire
  • Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places
  • Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC
  • Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017
  • Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM
  • Maire
  • Maire Vue Large
  • Majorité-1
  • Majorité-3
  • Majorite-2
  • majorité-5
  • Majorite-4
  • Opposition-1
  • Opposition-2
  • Maire
  • Maire Vue Large
  • Majorité-1
  • Majorité-3
  • Majorite-2
  • majorité-5
  • Majorite-4
  • Opposition-1
  • Opposition-2
Valeur incorrecte
search
Nouveautés new_releases
Nouveautés
Vidéos video_library
Vidéos
Chaînes live_tv
Chaînes
Moments Infos Partage
Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018
28:35
Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne
28:19
Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire
27:03
Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places
21:54
Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC
39:50
Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017
25:01
Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM
46:00

Informations

Enregistré le 19 nov. 2018
Durée totale : 03:36:42

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2018

  1. Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018
  2. Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne
  3. Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire
  4. Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places
  5. Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC
  6. Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017
  7. Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM

 

--:--
--:--
/
--:--
 sync

Picture-in-Picture
Plus d'informations
Moments Infos Partage
Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018
28:35
Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne
28:19
Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire
27:03
Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places
21:54
Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC
39:50
Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017
25:01
Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM
46:00

Informations

Enregistré le 19 nov. 2018
Durée totale : 03:36:42

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2018

  1. Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018
  2. Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne
  3. Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire
  4. Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places
  5. Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC
  6. Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017
  7. Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM

 

--:--
--:--
/
--:--
 sync

Picture-in-Picture
Plus d'informations

Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 19 Novembre 2018

on Nov 19, 2018
    Partager
  • link
    Copier le lien
  • Facebook
  • Twitter
  • Google Plus
  • Linkedin
  • Viadeo
  • Reddit

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2018

  1. Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018
  2. Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne
  3. Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire
  4. Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places
  5. Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC
  6. Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017
  7. Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM

 

Moments arrow_drop_up
Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018

Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018

28:35
Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne

Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne

28:19
Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire

Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire

27:03
Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places

Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places

21:54
Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC

Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC

39:50
Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017

Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017

25:01
Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM

Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM

46:00

En poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies tiers destinés à vous proposer des vidéos, des boutons de partage, des remontées de contenus de plateformes sociales.