Mairie de Palaiseau – Conseil Municipal du 23 Septembre 2019

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  • Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)
  • Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
  • Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1
  • Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification
  • Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification
  • Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification
  • Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel
  • Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales
  • Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet
  • Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional
  • Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne
  • Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale
  • Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1
  • Modification du tableau des effectifs
  • Indemnité de conseil du receveur municipal
  • Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023
  • Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2
  • Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau
  • Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)
  • Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles
  • Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
  • Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions
  • Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier
  • Maire
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Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019
08:10
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)
14:14
Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
08:44
Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1
00:22
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification
01:36
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification
08:49
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification
01:21
Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel
01:39
Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales
00:20
Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet
00:14
Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional
00:15
Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne
00:14
Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale
13:59
Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1
02:25
Modification du tableau des effectifs
00:14
Indemnité de conseil du receveur municipal
00:10
Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023
02:32
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2
00:13
Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau
02:35
Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)
00:17
Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles
04:56
Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
00:34
Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions
04:02
Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier
06:09

Informations

Enregistré le 23 sept. 2019
Durée totale : 01:24:04

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019

 

  1. Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019
  2. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)
  3. Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
  4. Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1
  5. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification
  6. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification
  7. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification
  8. Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel
  9. Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales
  10. Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet
  11. Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional
  12. Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne
  13. Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale
  14. Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Indemnité de conseil du receveur municipal
  17. Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023
  18. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2
  19. Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau
  20. Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)
  21. Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles
  22. Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
  23. Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions
  24. Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier

 

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Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019
08:10
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)
14:14
Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
08:44
Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1
00:22
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification
01:36
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification
08:49
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification
01:21
Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel
01:39
Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales
00:20
Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet
00:14
Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional
00:15
Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne
00:14
Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale
13:59
Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1
02:25
Modification du tableau des effectifs
00:14
Indemnité de conseil du receveur municipal
00:10
Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023
02:32
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2
00:13
Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau
02:35
Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)
00:17
Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles
04:56
Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
00:34
Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions
04:02
Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier
06:09

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Enregistré le 23 sept. 2019
Durée totale : 01:24:04

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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019

 

  1. Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019
  2. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)
  3. Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
  4. Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1
  5. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification
  6. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification
  7. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification
  8. Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel
  9. Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales
  10. Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet
  11. Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional
  12. Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne
  13. Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale
  14. Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Indemnité de conseil du receveur municipal
  17. Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023
  18. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2
  19. Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau
  20. Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)
  21. Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles
  22. Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
  23. Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions
  24. Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier

 

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  1. Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019
  2. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)
  3. Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2
  4. Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1
  5. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification
  6. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification
  7. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification
  8. Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel
  9. Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales
  10. Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet
  11. Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional
  12. Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne
  13. Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale
  14. Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Indemnité de conseil du receveur municipal
  17. Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023
  18. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2
  19. Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau
  20. Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)
  21. Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles
  22. Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
  23. Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions
  24. Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier

 

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08:10
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)

Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132)

14:14
Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2

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08:44
Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1

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00:22
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification

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01:36
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification

Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification

08:49
Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification

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01:21
Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel

Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel

01:39
Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales

Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales

00:20
Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet

Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet

00:14
Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional

Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional

00:15
Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne

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00:14
Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale

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13:59
Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1

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02:25
Modification du tableau des effectifs

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00:14
Indemnité de conseil du receveur municipal

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00:10
Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023

Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023

02:32
Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2

Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2

00:13
Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau

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02:35
Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF)

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00:17
Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles

Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles

04:56
Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)

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00:34
Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions

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04:02
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