Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 13 février 2023
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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023
- Appel des Présents
- Installation des nouveaux conseillers
- Désignation de représentant de la ville au sein du SIEI et les conseils d'école Joliot Curie élémentaire et maternelle
- Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023
- Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2023/ Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2023
- Instauration d'une majoration de la Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
- Dispositif de recours au mécénat
- Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de restauration (scolaire, adulte, portage à domicile)
- Convention de fonds de concours avec l'Agglomération Paris-Saclay relative au financement de l'opération de requalification des parcs d'activités "Les Glaises" et "Emile Baudot"
- Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire proposé par le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région Ile-de-France pour 2023-2026
- Adhésion au socle commun de compétences du Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la région Île-de-France
- Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
- Cession de délaissés de voirie de l'avenue de la Vauve à l'Etablissement public d'aménagement Paris Saclay (EPAPS)
- Dénomination des rues - Changement de nom de la portion sud du chemin de Briis
- Convention pour l'installation de ruchers sur le terrain de la Batterie de la Pointe
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-11-254 à n°2023-01-02)
Moments arrow_drop_up
Appel des Présents
02:37
Installation des nouveaux conseillers
01:37
Désignation de représentant de la ville au sein du SIEI et les conseils d'école Joliot Curie élémentaire et maternelle
03:25
Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023
12:37
Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023 (Suite)
43:47
Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2023 (Suite)
42:11
Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2023/ Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2023
01:24
Instauration d'une majoration de la Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
04:56
Dispositif de recours au mécénat
13:51
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de restauration (scolaire, adulte, portage à domicile)
14:58
Convention de fonds de concours avec l'Agglomération Paris-Saclay relative au financement de l'opération de requalification des parcs d'activités "Les Glaises" et "Emile Baudot"
02:29
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire proposé par le Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la Région Ile-de-France pour 2023-2026
00:17
Adhésion au socle commun de compétences du Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne de la région Île-de-France
00:09
Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF)
04:34
Cession de délaissés de voirie de l'avenue de la Vauve à l'Etablissement public d'aménagement Paris Saclay (EPAPS)
00:16
Cession de délaissés de voirie (Suite)
07:30
Dénomination des rues - Changement de nom de la portion sud du chemin de Briis
02:58
Convention pour l'installation de ruchers sur le terrain de la Batterie de la Pointe
00:33
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2022-11-254 à n°2023-01-02)
03:54