Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 22 janvier 2018
on Jan 22, 2018-
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- Appel des présents
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316)
- Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316) - Suite
- Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 27 novembre 2017
- Tarif de reproduction d'un document administratif
- Logements de fonction - Modification de la liste des emplois
- Complément à la délibération n°2017-09-15 : Conventions d'objectifs et de moyens - Organisation de séjours scolaires 2017/2018
- Associations sportives locales - Conventions d'objectifs et de moyens - TCP Avenant n°1 et USP Avenant n°1
- Voeu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public (bâtiment, salle, rue, etc...)
- Informations diverses
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Appel des présents
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Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316)
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Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316) - Suite
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Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 27 novembre 2017
09:18
Tarif de reproduction d'un document administratif
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Logements de fonction - Modification de la liste des emplois
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Complément à la délibération n°2017-09-15 : Conventions d'objectifs et de moyens - Organisation de séjours scolaires 2017/2018
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Associations sportives locales - Conventions d'objectifs et de moyens - TCP Avenant n°1 et USP Avenant n°1
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Voeu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public (bâtiment, salle, rue, etc...)
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Informations diverses
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