Appel des présents
01:55
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
01:46
Actualisation du plan municipal de sobriété énergétique
47:31
Consultation n°2022-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal" / Budget Ville 2022 - Décision modificative n°2 / CLETC de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 22 juin 2022
08:13
Convention pour la prise en charge temporaire des élèves exclus des collèges de Palaisea
11:46
Approbation du projet social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément 2023-2026 / Mise en œuvre de la délibération n°2022-03-19 du 14 mars 2022 relative au plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien
02:45
Programme ACTEE SEQUOIA Session 3 / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-05-95 à 2022-08-173)
18:57
Informations
Enregistré le 26 sept. 2022Durée totale : 01:32:53
Description
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022
- Appel des présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
- Actualisation du plan municipal de sobriété énergétique
- Consultation n°2022-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal" / Budget Ville 2022 - Décision modificative n°2 / CLETC de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 22 juin 2022
- Convention pour la prise en charge temporaire des élèves exclus des collèges de Palaisea
- Approbation du projet social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément 2023-2026 / Mise en œuvre de la délibération n°2022-03-19 du 14 mars 2022 relative au plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien
- Programme ACTEE SEQUOIA Session 3 / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-05-95 à 2022-08-173)
Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 26 septembre 2022
on Sep 26, 2022-
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2022
- Appel des présents
- Adoption du procès-verbal de la séance du 27 juin 2022
- Actualisation du plan municipal de sobriété énergétique
- Consultation n°2022-CC-01 : Concession de service public pour l'exploitation du cinéma municipal "CinéPal" / Budget Ville 2022 - Décision modificative n°2 / CLETC de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Rapport du 22 juin 2022
- Convention pour la prise en charge temporaire des élèves exclus des collèges de Palaisea
- Approbation du projet social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément 2023-2026 / Mise en œuvre de la délibération n°2022-03-19 du 14 mars 2022 relative au plan communal de soutien et d'accompagnement du peuple ukrainien
- Programme ACTEE SEQUOIA Session 3 / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-05-95 à 2022-08-173)
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Actualisation du plan municipal de sobriété énergétique
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02:45
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