Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 12 décembre 2022
on Dec 12, 2022-
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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
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- Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS
- Ouverture du Conseil Municipal
- Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
- Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller
- Commissions municipales - modification de la composition
- Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant
- Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France
- Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027
- Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11
- Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes
- Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022
- Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite)
- Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)
Moments arrow_drop_up
Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS
04:05
Ouverture du Conseil Municipal
02:36
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
00:23
Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller
00:31
Commissions municipales - modification de la composition
00:10
Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant
01:01
Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France
08:49
Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027
38:59
Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11
01:53
Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes
01:46
Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022
00:36
Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite)
01:50
Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)
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