Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 12 décembre 2022

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Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS
04:05
Ouverture du Conseil Municipal
02:36
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
00:23
Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller
00:31
Commissions municipales - modification de la composition
00:10
Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant
01:01
Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France
08:49
Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027
38:59
Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11
01:53
Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes
01:46
Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022
00:36
Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite)
01:50
Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)
24:22

Informations

Enregistré le 12 déc. 2022
Durée totale : 01:27:01

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022

Attention : En raison d'un problème de prise de son, le volume des vidéos est très bas. 

  1. Appel des Présents et Hommage à Jean BRAETS
  2. Ouverture du Conseil Municipal
  3. Adoption du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
  4. Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller
  5. Commissions municipales - modification de la composition
  6. Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant
  7. Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France
  8. Approbation du Plan / Soutien à la candidature de Terre et Cité à la programmation LEADER 2023-2027
  9. Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11
  10. Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes
  11. Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022
  12. Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022 (Suite)
  13. Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)

 

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Représentation de la commune - Correspondant incendie et secours - Désignation du représentant
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Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France
08:49
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Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022
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  4. Démission de Mme Emma BRUGERE - installation d'un nouveau conseiller
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  7. Demande de dérogation au repos dominical adressée par la société « DODIN-CAMPENONBERNARD », à la Direction régionale interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Ile de France
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  9. Budget Ville - Créances éteintes - Pertes sur créances irrécouvrables - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2023 / Budget Cinéma 2022 - DM n°1 / Avances sur la subvention 2023 du CCAS / CLETC de la CPS - Rapport du 16/11
  10. Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau à la Communauté d'agglomération Paris-Saclay pour les navettes
  11. Avances sur les subventions 2023 à certaines associations / Attribution de subventions pour l'aide à la formation des cadres techniques 2022
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  13. Motion « Association des Maires de France » (AMF) sur les conséquences de l'inflation pour les collectivités / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2022-08-174 à n°2022-11-253)

 

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