Mairie de PALAISEAU - Conseil Municipal du 25 septembre 2017

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  • Appel des présents
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  • Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 22 mai 2017
  • Demande de garantie d'emprunt de la part du groupe Logement Francilien pour des travaux de rénovation sur la Résidence 'Le Cèdre' à Palaiseau
  • Commission de réforme et comité médical - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne -  Service mission intérim territorial - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Grande Couronne - Adhésion
  • Association Kolektif Alambik – Convention pluriannuelle d’objectifs
  • Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse (PIJ)
  • Réduction du périmètre du droit de préemption renforcé transféré à la Communauté Paris-Saclay
  • Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1
  • Budget Cinéma 2017 – Décision modificative n°1 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération totale pour une durée de 5 ans des logements économes en énergie
  • Etablissements scolaires d’enseignement - Nouvelles technologies – Conventions
  • Règlement intérieur des accueils de loisirs et accueils périscolaires - Conventions d’objectifs et de moyens
  • Conventions d’objectifs et de moyens - Organisation des séjours scolaires 2017/2018
  • Maire
  • Majorité 1
  • Majorité 2
  • Majorité 3
  • Majorité 4
  • Majorité 5
  • Majorité 6
  • Opposition 1
  • Opposition 2
  • Dahua DH-SD29204T-GN #4
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Appel des présents
03:27
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
09:59
Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 22 mai 2017
05:35
Demande de garantie d'emprunt de la part du groupe Logement Francilien pour des travaux de rénovation sur la Résidence 'Le Cèdre' à Palaiseau
14:41
Commission de réforme et comité médical - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne -  Service mission intérim territorial - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Grande Couronne - Adhésion
07:06
Association Kolektif Alambik – Convention pluriannuelle d’objectifs
03:24
Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse (PIJ)
01:36
Réduction du périmètre du droit de préemption renforcé transféré à la Communauté Paris-Saclay
06:53
Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1
31:51
Budget Cinéma 2017 – Décision modificative n°1 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération totale pour une durée de 5 ans des logements économes en énergie
38:54
Etablissements scolaires d’enseignement - Nouvelles technologies – Conventions
12:10
Règlement intérieur des accueils de loisirs et accueils périscolaires - Conventions d’objectifs et de moyens
07:18
Conventions d’objectifs et de moyens - Organisation des séjours scolaires 2017/2018
20:35

Informations

Enregistré le 25 sept. 2017
Durée totale : 02:43:29

Description

  1. Appel des présents
  2. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  3. Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 22 mai 2017
  4. Demande de garantie d'emprunt de la part du groupe Logement Francilien pour des travaux de rénovation sur la Résidence 'Le Cèdre' à Palaiseau
  5. Commission de réforme et comité médical - Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne -  Service mission intérim territorial - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Grande Couronne - Adhésion
  6. Association Kolektif Alambik – Convention pluriannuelle d’objectifs
  7. Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse (PIJ)
  8. Réduction du périmètre du droit de préemption renforcé transféré à la Communauté Paris-Saclay
  9. Budget Ville 2017 – Décision modificative n°1
  10. Budget Cinéma 2017 – Décision modificative n°1 - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération totale pour une durée de 5 ans des logements économes en énergie
  11. Etablissements scolaires d’enseignement - Nouvelles technologies – Conventions
  12. Règlement intérieur des accueils de loisirs et accueils périscolaires - Conventions d’objectifs et de moyens

 

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