Conseil Municipal du 19 juin 2017
on Jun 19, 2017-
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- Ouverture du Conseil Municipal
- Aprprobation du groupement de commande pour l'achat d'éléctricité
- Constitution de la commission d'appel d'offres
- Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2016
- Approbation du Compte Administratif - Exercice 2016
- Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat
- Approbation du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées - Compétence tourisme
- Renouvellement de la convention de partenariat triennale avec l'Association
- Convention Ville - Association Familiale de la Ruche de Clairlieu - Participation financière
- Subvention exeptionnelle pour l'Association Familiale de la Ruche de Clairlieu
- Convention entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et la Ville
- Revalorisation des redevances de la Résidence Autonomie Paul Adam et des prestations dans les Résidences Autonomie
- Fixation des taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les enseignants
- Régimes des astreintes (et/ou permanences) au sein de la Mairie
- Document Unique d'évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention
- Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
- Clôture du Conseil Municipal
Moments arrow_drop_up
Ouverture du Conseil Municipal
13:01
Aprprobation du groupement de commande pour l'achat d'éléctricité
06:02
Constitution de la commission d'appel d'offres
09:21
Approbation du Compte Administratif - Exercice 2016
02:54
Compte Administratif 2016 - Affectation du résultat
02:04
Approbation du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées - Compétence tourisme
05:26
Renouvellement de la convention de partenariat triennale avec l'Association
06:23
Convention Ville - Association Familiale de la Ruche de Clairlieu - Participation financière
02:39
Subvention exeptionnelle pour l'Association Familiale de la Ruche de Clairlieu
06:39
Convention entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie et la Ville
01:22
Revalorisation des redevances de la Résidence Autonomie Paul Adam et des prestations dans les Résidences Autonomie
04:30
Régimes des astreintes (et/ou permanences) au sein de la Mairie
22:17
Document Unique d'évaluation des risques professionnels et programme annuel de prévention
03:21
Personnel territorial - Mise à jour du tableau des effectifs
02:19
Clôture du Conseil Municipal
00:15