Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 16 décembre 2024

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  • Appel des Présent / Approbation du PV de la séance du 7 octobre 2024
  • Election d'un délégué suppléant de la Ville au SICOMU
  • Approbations des rapports de l'agglomération Paris Saclay et du SIOM sur la gestion des déchets
  • Rapports CCSPL
  • Convention relative à l'intervention et la circulation des policiers municipaux sur le réseau ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS / Transaction Indemnitaire / Modification du montant de la carte cadeau remise aux enfants du personnel à l'occasion de l'arbre de noël
  • Modification du RIFSEEP
  • Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale
  • Création d'un service commun carrière- rémunération avec l'agglomération Paris Saclay
  • Création d'un contrat de projet
  • Conventions dans le cadre du CitéLab Paris-Saclay / Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs
  • Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs (Suite)
  • Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
  • Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse / Approbation des subventions cadres à destination des associations sportives
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'USP / Convention bipartite entre la Ville et l'ÉEPFIF - avenant n°3 / Rétrocession d'éqts publics dans le cadre de la concession d'aménagement du QCC / Association l'Essor Palaisien-Convention pluriannuelle
  • Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025
  • Avances sur les subventions 2025 à certaines associations / Avances sur la subvention 2025 du CCAS / Programme ACTEE CHENE 2 - Conventions de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
  • Bilan de la concertation sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnr)
  • Convention territoriale globale (CTG) 2024-2028 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
  • Renouvellement de l'agrément du Relais Petite Enfance / Logement social : passage de la gestion en stock à la gestion en flux
  • Convention multipartite de coopération pour la réservation de quatre logements sociaux agricoles sur le territoire de la commune de Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT
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Appel des Présent / Approbation du PV de la séance du 7 octobre 2024
06:45
Election d'un délégué suppléant de la Ville au SICOMU
02:11
Approbations des rapports de l'agglomération Paris Saclay et du SIOM sur la gestion des déchets
09:57
Rapports CCSPL
03:18
Convention relative à l'intervention et la circulation des policiers municipaux sur le réseau ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS / Transaction Indemnitaire / Modification du montant de la carte cadeau remise aux enfants du personnel à l'occasion de l'arbre de noël
17:09
Modification du RIFSEEP
02:01
Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale
03:45
Création d'un service commun carrière- rémunération avec l'agglomération Paris Saclay
07:07
Création d'un contrat de projet
03:47
Conventions dans le cadre du CitéLab Paris-Saclay / Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs
03:24
Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs (Suite)
02:09
Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
01:02
Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse / Approbation des subventions cadres à destination des associations sportives
07:21
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'USP / Convention bipartite entre la Ville et l'ÉEPFIF - avenant n°3 / Rétrocession d'éqts publics dans le cadre de la concession d'aménagement du QCC / Association l'Essor Palaisien-Convention pluriannuelle
02:57
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025
01:29
Avances sur les subventions 2025 à certaines associations / Avances sur la subvention 2025 du CCAS / Programme ACTEE CHENE 2 - Conventions de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
01:50
Bilan de la concertation sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnr)
17:31
Convention territoriale globale (CTG) 2024-2028 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
07:13
Renouvellement de l'agrément du Relais Petite Enfance / Logement social : passage de la gestion en stock à la gestion en flux
09:08
Convention multipartite de coopération pour la réservation de quatre logements sociaux agricoles sur le territoire de la commune de Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT
07:20

Informations

Enregistré le 16 déc. 2024
Durée totale : 01:57:24

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024

  1. Appel des Présent / Approbation du PV de la séance du 7 octobre 2024
  2. Election d'un délégué suppléant de la Ville au SICOMU
  3. Approbations des rapports de l'agglomération Paris Saclay et du SIOM sur la gestion des déchets
  4. Rapports CCSPL
  5. Convention relative à l'intervention et la circulation des policiers municipaux sur le réseau ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS / Transaction Indemnitaire / Modification du montant de la carte cadeau remise aux enfants du personnel à l'occasion de l'arbre de noël
  6. Modification du RIFSEEP
  7. Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale
  8. Création d'un service commun carrière- rémunération avec l'agglomération Paris Saclay
  9. Création d'un contrat de projet
  10. Conventions dans le cadre du CitéLab Paris-Saclay / Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs
  11. Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs (Suite)
  12. Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
  13. Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse / Approbation des subventions cadres à destination des associations sportives
  14. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'USP / Convention bipartite entre la Ville et l'ÉEPFIF - avenant n°3 / Rétrocession d'éqts publics dans le cadre de la concession d'aménagement du QCC / Association l'Essor Palaisien-Convention pluriannuelle
  15. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025
  16. Avances sur les subventions 2025 à certaines associations / Avances sur la subvention 2025 du CCAS / Programme ACTEE CHENE 2 - Conventions de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
  17. Bilan de la concertation sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnr)
  18. Convention territoriale globale (CTG) 2024-2028 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
  19. Renouvellement de l'agrément du Relais Petite Enfance / Logement social : passage de la gestion en stock à la gestion en flux
  20. Convention multipartite de coopération pour la réservation de quatre logements sociaux agricoles sur le territoire de la commune de Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT

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Appel des Présent / Approbation du PV de la séance du 7 octobre 2024
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Election d'un délégué suppléant de la Ville au SICOMU
02:11
Approbations des rapports de l'agglomération Paris Saclay et du SIOM sur la gestion des déchets
09:57
Rapports CCSPL
03:18
Convention relative à l'intervention et la circulation des policiers municipaux sur le réseau ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS / Transaction Indemnitaire / Modification du montant de la carte cadeau remise aux enfants du personnel à l'occasion de l'arbre de noël
17:09
Modification du RIFSEEP
02:01
Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale
03:45
Création d'un service commun carrière- rémunération avec l'agglomération Paris Saclay
07:07
Création d'un contrat de projet
03:47
Conventions dans le cadre du CitéLab Paris-Saclay / Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs
03:24
Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs (Suite)
02:09
Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
01:02
Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse / Approbation des subventions cadres à destination des associations sportives
07:21
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'USP / Convention bipartite entre la Ville et l'ÉEPFIF - avenant n°3 / Rétrocession d'éqts publics dans le cadre de la concession d'aménagement du QCC / Association l'Essor Palaisien-Convention pluriannuelle
02:57
Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025
01:29
Avances sur les subventions 2025 à certaines associations / Avances sur la subvention 2025 du CCAS / Programme ACTEE CHENE 2 - Conventions de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
01:50
Bilan de la concertation sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnr)
17:31
Convention territoriale globale (CTG) 2024-2028 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
07:13
Renouvellement de l'agrément du Relais Petite Enfance / Logement social : passage de la gestion en stock à la gestion en flux
09:08
Convention multipartite de coopération pour la réservation de quatre logements sociaux agricoles sur le territoire de la commune de Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT
07:20

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Enregistré le 16 déc. 2024
Durée totale : 01:57:24

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2024

  1. Appel des Présent / Approbation du PV de la séance du 7 octobre 2024
  2. Election d'un délégué suppléant de la Ville au SICOMU
  3. Approbations des rapports de l'agglomération Paris Saclay et du SIOM sur la gestion des déchets
  4. Rapports CCSPL
  5. Convention relative à l'intervention et la circulation des policiers municipaux sur le réseau ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS / Transaction Indemnitaire / Modification du montant de la carte cadeau remise aux enfants du personnel à l'occasion de l'arbre de noël
  6. Modification du RIFSEEP
  7. Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale
  8. Création d'un service commun carrière- rémunération avec l'agglomération Paris Saclay
  9. Création d'un contrat de projet
  10. Conventions dans le cadre du CitéLab Paris-Saclay / Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs
  11. Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs (Suite)
  12. Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
  13. Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse / Approbation des subventions cadres à destination des associations sportives
  14. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'USP / Convention bipartite entre la Ville et l'ÉEPFIF - avenant n°3 / Rétrocession d'éqts publics dans le cadre de la concession d'aménagement du QCC / Association l'Essor Palaisien-Convention pluriannuelle
  15. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025
  16. Avances sur les subventions 2025 à certaines associations / Avances sur la subvention 2025 du CCAS / Programme ACTEE CHENE 2 - Conventions de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
  17. Bilan de la concertation sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnr)
  18. Convention territoriale globale (CTG) 2024-2028 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
  19. Renouvellement de l'agrément du Relais Petite Enfance / Logement social : passage de la gestion en stock à la gestion en flux
  20. Convention multipartite de coopération pour la réservation de quatre logements sociaux agricoles sur le territoire de la commune de Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT

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  2. Election d'un délégué suppléant de la Ville au SICOMU
  3. Approbations des rapports de l'agglomération Paris Saclay et du SIOM sur la gestion des déchets
  4. Rapports CCSPL
  5. Convention relative à l'intervention et la circulation des policiers municipaux sur le réseau ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS / Transaction Indemnitaire / Modification du montant de la carte cadeau remise aux enfants du personnel à l'occasion de l'arbre de noël
  6. Modification du RIFSEEP
  7. Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale
  8. Création d'un service commun carrière- rémunération avec l'agglomération Paris Saclay
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  10. Conventions dans le cadre du CitéLab Paris-Saclay / Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs
  11. Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs (Suite)
  12. Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy
  13. Demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse / Approbation des subventions cadres à destination des associations sportives
  14. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'USP / Convention bipartite entre la Ville et l'ÉEPFIF - avenant n°3 / Rétrocession d'éqts publics dans le cadre de la concession d'aménagement du QCC / Association l'Essor Palaisien-Convention pluriannuelle
  15. Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025
  16. Avances sur les subventions 2025 à certaines associations / Avances sur la subvention 2025 du CCAS / Programme ACTEE CHENE 2 - Conventions de partenariat avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)
  17. Bilan de la concertation sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnr)
  18. Convention territoriale globale (CTG) 2024-2028 avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne - Autorisation donnée au Maire de signer ladite convention
  19. Renouvellement de l'agrément du Relais Petite Enfance / Logement social : passage de la gestion en stock à la gestion en flux
  20. Convention multipartite de coopération pour la réservation de quatre logements sociaux agricoles sur le territoire de la commune de Palaiseau / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT

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Rapports CCSPL

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Modification du RIFSEEP

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Subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy

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07:21
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Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2025

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