1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires de personnel (Huis clos ) 3) Affaires de personnel (séance publique) 3) a) conversion d'un poste de salarié à tâche intellectuelle en un poste fonctionnaire A2 technique 3)b) Création de poste employé communal administratif 50% pour les besoins du biergen zenter (réception)  4) Information du collège des bourgmestre et échevins 5) Finances communales 5) a) Présentation budget rectifié 2020 et budget 2021 6) Energie et environnement 6)a) Présentation projet "Sudwand" (Soler/Sudgaz) - installation d'une éolienne à Pontpierre 6)b) Programme annuel SICONA 2021 6)c) Adhésion de la ville de Rumelange au Contrat de Rivière 7) Politique 7) a) Nomination d'un délégué politique - égalité entre les femmes et les hommes 8) Enseignement musical 8) a) Convention UGDA - Organisation scolaire définitive 9) Conventions et contrats 9) a) Contrat de Maintenance - ELCA S.A. b) Contrat de bail  de chasse relatif au lot de chasse N° 576 10) Actes et compromis 10) a) Acte de vente -ZARE  et 10) b) Acte de vente -Etat du Luxembourg 11) Projets communaux 10) a) devis du projet 4/264/221311/17016 - Agrandissement du site du CIGL à Pontpierre 12) Office social 12) a) Budget rectifié 2020 et budget 2021 13) Syndicats intercommunaux 13) a) Nouveaux statuts du syndicat Pro-Sud 14) commissions consultatives 14) a) commission de la Mobilité - remplacement d'un membre  et 14) b) Commission de l'environnement - remplacement d'un membre 15) Contrats de mise à disposition de logements  

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2020 Appel des présents Point sur la situation sanitaire Adoption du procès-verbal du Conseil municipal - Séances des 29 juin et 20 juillet 2020 Contrat de territoire avec le Conseil départemental - Demande d'avenant et autorisation donnée au Maire de signer les documents s'y rapportant Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay - Avenant n°2 Modalités d'accueil des stagiaires Demande de dérogation au repos dominical - SAS COLAS IDF - Dimanche 13 décembre 2020 - Avis du Conseil municipal Rétrocession par Paris-Saclay Aménagement à la Commune d'une salle associative nommée ' La Rigole ' et du square attenant situés dans le Quartier Camille Claudel Délibération retirée : Refus de la Ville - Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay Demande d'avis du Conseil municipal sur le dossier de mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la DUP modificative relative au projet de la ligne 18 du réseau de transport du Grand Paris Express Approbation de rengagement de la commune à l'élaboration du plan d'action communal en déclinaison du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et de la charte d'engagement plan climat Collège Charles Péguy - Versement d'une subvention pour le projet "Palaiseau pendant la Seconde Guerre mondiale, en quête de Vérités" Aide à la création 2020 - Compagnie Minuit Zéro Une Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2020 Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) d'île-de-France sur la gestion de la Communauté Paris-Saclay - Exercices 2016 et suivants Plan Communal de lutte contre la pandémie de COVID-19 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-08-81 et n°2020-08-93 à 2020-10-137)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2020 Appel des Présents Point sur la situation sanitaire sur la Commune de Palaiseau Démission de Mme Mathilde ERMAKOFF, conseillère municipale / Installation d’un nouveau conseiller municipal / Modification de la composition des Commissions municipales Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances du 25 mai et du 2 juin 2020 Règlement intérieur du Conseil municipal Durée d'amortissement des immobilisations / Transfert de la compétence Assainissement / Procès-verbal de mise à disposition de la CPS des installations d'assainissement / Versement d'une subvention complémentaire au CCAS - Exercice 2020 Budget Ville 2020 - Décision modificative N°1 Association SOLI'PAL - Subvention exceptionnelle Transfert de l'emprise foncière de la parcelle BE 215 au Département de l'Essonne Phase expérimentale : végétalisation de l’espace urbain Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2020-06-60 à 2020-08-92)  

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2020 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 avril 2020 et Services de transports communaux - Groupement de commandes Association 'Terre et Cité' - Désignation des représentants de la Ville Budget Ville - Approbation du compte administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Débat relatif au Budget Ville - Compte Administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Budgets Assainissement/cinema/marché forains - Approbation du compte administratif 2019 / Rapport d'Orientation Budgétaire / Budget 2020 Votes des Budgets Ville / Assainissement / Cinéma. Modification du Tableau des effectifs de la Ville. Subventions 2020 aux associations, au budget annexe Cinéma, au CCAS. Soutien à l'activité commerciale en sortie de crise COVID-19 Régie des marchés forains - Mesure exceptionnelle en raison de la pandémie / Versement d’une subvention exceptionnelle au Budget annexe des Marchés forains. Convention de fonds de concours 'Eaux pluviales' avec la Communauté d'agglomération Paris-Saclay Convention de fonds de concours sur le financement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE). Contrat de la commande publique - Traité de concession pour l'exploitation des marchés publics communaux. Reprise de la provision pour risque. Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2020. Participation de la Ville aux frais de ramassage scolaire. APCP n°23 - Mise en accessibilité. Demande de garantie d'emprunt. Frais de représentation du Maire Indemnités de fonctions des adjoints et des conseillers municipaux. Formation des élus. Aide à la création 2020 - Compagnie La Balbutie - Studio CRYOGENE PROD- SAS Good Luck Music - Compagnie Trafikandars. Convention de fonds de concours pour la construction d'un CRI Convention de mise à disposition de la CPS du terrain pour la construction du CRI. Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la CPS pour la construction du CRI

Introduction 1) Désignation d'un local particulier pour les séances du conseil communal 2) Affaires du personnel public - 3) Huis clos (non enregistré) 4) Informations du collège des bourgmestre et échevins 5) Présentation Minettkompost "Friemstoffanalysen vum Bioofall" 6) Réglements communaux 7) Finances communales 8) Conventions et contrats 9) Actes et compromis 10) Projets communaux 11) Associations 12) Résolution - Adhésion à l'appel mondial des villes en faveur du traité des Nations Unis sur l'interdiction des armes nucléaires 13) Contrats de mises à disposition de logements 14) Interventions Live  

Ordre du jour 2) Informations du collège des bourgmestres et échévins 3) Présentation (ELTRONA et Mme ROTONDANO: qualité des cours d'eau) 4) Réglements communaux:  a) Règlement communal relatif aux services de télédistribution b) Règlement-taxe relatif aux services de télédistribution c) Modification temporaire du réglement de la circulation 5) Conventions et contrats:  a) Contrat de louage CGDIS - mise à disposition de biens immeubles b) Convention CGDIS - transfert de biens meubles c) Convention UGDA - organisation scolaire 2020-2021 6) Achats et compromis:  a) Acte de vente redressé: PETER b) Acte de vente SAAA c) Coompromis ZARE - terrain Peter 7) projets communaux:  a) Devis du projet 4/910/221311/20012 - Ecole de Mondercange - divers travaux de réfection b) Devis du projet 4/623/211000/20004  - Agrandissement du parking Public rue Arthur Thinnes à Mondercange 8) Contrats de mise à disposition de logements:  9) Questions diverses     

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2020 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 18 novembre 2019  Commissions communales - Commission communale des impôts directs (CCID) - Proposition de commissaires) Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maximilien - Portail des marchés publics franciliens - Désignation d'un représentant  Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des associations locales représentées Actualisation de la délibération n°2019-11-14 du 18 novembre 2019 portant mise en œuvre du RIFSEEP  Convention de mise à disposition de service entre la commune de Palaiseau et la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay pour l’exercice de la compétence assainissement  Reversement des aides attribuées par le FIPHP  Convention relative à l'exercice des missions figurant à l'article 23-IV de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, concernant la mise en place d'un appui technique indivisible à la gestion des Ressources humaines  Avenant au protocole n°2018-910477 relatif à l'intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne  Mise en œuvre du forfait mobilités durables Prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19  Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10  Acquisition à titre gracieux de la parcelle AO 481  Rétrocession d'une portion de la parcelle cadastrale AL 185 constituant le trottoir et la voie Rétrocession Placette Ilot A4 - Quartier Camille Claudel  Incorporation dans le domaine public communal de l'ancien tracé de la RD 128  Plan Vélo - Reconduction des aides financières pour l'acquisition d'un VAE, vélo cargo ou vélo triporteur  Convention avec la Région Ile-de-France pour l’articulation des dispositifs d’aides aux entreprises  Convention avec l’Association Hôpital Gériatrique des Magnolias (HPGM), gestionnaire du service NOA  Motion contre le report du projet 'NExTEO B-D' relatif à la modernisation des réseaux ferroviaires d’Ile-de-France  Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-11-217 à 2020-06-53) 

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2020 Appel des Présents Démission de M. Matthieu PASQUIO, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal Règlement intérieur du conseil municipal - Création d’un comité de concertation Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Fixation du nombre d'administrateurs Conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Membres élus en son sein par le Conseil municipal Commissions municipales - Création Commission municipale - élection des membres Contrats de la commande publique - Commission d'appel d'offres (CAO) – Constitution – Election des membres Contrats de la commande publique - Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution – Election des membres Concession d'aménagement - Commission d'aménagement – Constitution – Election des membres Commissions communales - Conseil d'exploitation et direction de la régie des marchés forains - Constitution et élection des membres Commissions communales - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Constitution et élection des membres Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIAHVY - Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette - Election des délégués de la Ville Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SICOMU - Syndicat Intercommunal du Cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis - Election des délégués de la Ville Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs - SIEI - Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée - Election des délégués de la Ville Commissions extérieures - Commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapés - Désignation d'un représentant de la Ville Commissions extérieures - Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Union Sportive de Palaiseau (USP) - Désignation de représentants au sein du Comité Directeur Représentation dans les associations locales et établissements publics - Foyer des Sportifs Jacques Anquetil - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration Représentation dans les associations locales et établissements publics - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Ouest Essonne - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Société du Grand Paris (SGP) - Désignation de représentants Représentation dans les associations locales et établissements publics - Maison de retraite 'La Pie Voleuse' - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration Etablissements d'enseignement scolaire - Désignation des représentants de la Ville Représentation de la commune - Correspondant Défense - Désignation du représentant Représentation de la commune - Correspondant territorial sécurité routière - Désignation du représentant Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Welcome In Paris-Saclay Entreprises 'WIPSE' - Désignation de représentants Représentation au sein des organismes extérieurs - Société publique locale Nord-Essonne - Désignation de représentants Représentation au sein des organismes extérieurs - Commission de Réforme – Désignation des représentants titulaires et suppléants de l’administration Représentation au sein des organismes extérieurs - Comité National d'Action Sociale - Désignation d'un représentant Commissions extérieures - Commission de suivi de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Villejust - Désignation de représentants Commissions extérieures - Commission de suivi des installations de traitement de déchets implantées à Massy - Désignation de représentants Clôture du conseil  

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020 Installation du conseil municipal Appels des présents Election du maire Discours suite à l’élection du Maire Détermination du nombre d’adjoints Détermination du nombre d’adjoints de quartier Election des adjoints et des adjoints de quartier Lecture de la charte de l’élu local Information sur les délégations des adjoints Remise des écharpes aux adjoints au Maire Intervention de Cepal relative à la charte de l'élu local Délégation d'attributions du conseil municipal au maire  

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2020 - Réunion de l'organe délibérant par visioconférence - Détermination des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats, des modalités de scrutin et des modalités de prise de parole - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19 - Adhésion au dispositif de centrale d'achat exercé par la Région Île-de-France - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19  - Don de matériels sanitaires à destination des Palaisiens et du Groupe hospitalier Nord-Essonne pour lutter contre la propagation de la pandémie de COVID-19 - Acquisition et fourniture de matériels sanitaires pour lutter contre la pandémie de COVID-19  - Don de matières premières aux bénévoles de l'association Visières Solidaires pour la création de matériels de protection à destination du corps médical local - Plan communal d'actions sociales afin de lutter contre une aggravation de la précarité des personnes en raison de la propagation de la pandémie de COVID-19 - Dispositif d’accueil des enfants du personnel mobilisé dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée à la propagation du COVID-19, modalités d’accompagnement à la scolarité en faveur des élèves les plus fragiles et moratoire sur les fermetures de classes - Versement d'une prime exceptionnelle aux agents municipaux mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire - Aide aux associations : Avances sur subventions  et attribution de subventions pour l'année 2020 - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - La Fontaine aux Livres - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - Concessionnaire du cinéma municipal, le Ciné'Pal - Soutien aux acteurs culturels et artistiques locaux impactés par la pandémie liée à la propagation du COVID-19 - Aides à la création artistique - Dispositifs de soutien à l’activité économique locale - Désignation d'un médiateur - Dispositifs de soutien à l’activité économique locale – Création du Prêt communal d'urgence à taux zéro