CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2019 Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 23 septembre 2019 Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes Budget Ville - Exercice 2019 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2020 Dissolution du budget Assainissement au 31 décembre 2019 Avance sur la subvention 2020 du CCAS / Avances sur les subventions 2020 à certaines associations Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification Demande de garantie d'emprunt - Les Résidences Yvelines Essonne - Résidences 21 rue Charles Péguy et 135 rue Marceau à Palaiseau Convention d'attribution d'un fonds de soutien aux projets de développement durable par la Communauté Paris-Saclay Convention pour le versement de la participation de la commune de Palaiseau au fonctionnement du réseau des navettes de la Communauté Paris-Saclay - Avenant n°1 Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 12 septembre 2019 Mise en œuvre du régime indemnitaire liée aux fonctions, sujétions, expertise et expérience professionnelle (RIFSEEP) Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Règlements de fonctionnement – Actualisation Associations sportives locales - Attribution pour l'aide à la formation des cadres techniques 2019 Subventions exceptionnelles aux associations Aides à la création 2019 - Compagnie Théâtre de l’éveil - Compagnie Sycomore - Compagnie Trafikandars Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Convention d’intervention foncière entre la Ville de Palaiseau, la Communauté d’agglomération Paris-Saclay (CPS) et l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) - Avenant n°1 ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures Evolution du Syndicat intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) Consultation n°2019-CC-01 : Concession de service public pour l’exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Choix du concessionnaire - Approbation du contrat de concession Bilan accessibilité handicap 2018 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes 2019 Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2018 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-09-133 à 2019-10-216)  

0) Assermentation de M. PIZZAFERRI 1) Affaires de personnel (huis clos" 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Projets communaux 5) Actes et compromis 6) Conventions et contrats 7) Autorisations d'ester en justice 8) Finances communales 9) Commissions consultatives 10) Contrats de mise à disposition de logements 11) Interventions du parti socialiste  

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019   Appel des Présents / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 24 juin 2019 Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-06-78 à 2019-08-132) Budget Ville 2019 - Décision modificative n°2 Budget Marchés forains 2019 - Décision modificative n°1 Autorisation de programme / Crédits de paiement n°21 - Réaménagement et extension de la crèche Lozère – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°22 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision du plan local d'urbanisme (PLU) – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l'Ilot 10 – Modification Demande de subvention pour la construction de deux terrains de Padel Développement du Relais Assistants Maternels - Demande de subvention auprès de la Caisse d'allocations familiales Demande de remise gracieuse de l'ancienne comptable de la Trésorerie de Palaiseau, suite à sa mise en débet Contrat régional territorial - Autorisation de déposer un dossier en vue de la conclusion d’un avenant au contrat régional Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée (SIEI) - Convention financière à intervenir pour le remplacement d'une clôture mitoyenne Conditions de cession de photographies issues de la photothèque municipale Convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Avenant n°1 Modification du tableau des effectifs Indemnité de conseil du receveur municipal Etablissements et services d'accueil de jeunes enfants - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2019-2023 Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais Assistants Maternels (RAM) - Avenant n°2 Convention de financement de l’école maternelle de l’Institut Saint-Martin par la commune de Palaiseau Aide aux vacances sociales (AVS) - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne (CAF) Associations La Récré du Pileu - Amicale de locataires du Clos du Pileu - Palaiseau 4807 - Subventions exceptionnelles Centre Social Les Hautes Garennes - Animation Générale et Coordination (AGC) - Animation Collective Famille (ACF) - Conventions avec la Caisse d'allocations familiales de l'Essonne (CAF) Saison culturelle 2019/2020 - Demande de subventions Rétrocession de la parcelle cadastrée BO 13 située 96 boulevard de Lozère à Palaiseau / Vente des parcelles cadastrées section BC n°437 et n°367 au 2 rue Parmentier  

Ordre du jour 1) Affaire de personnel (huis clos) 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Règlements communaux 4) Règlements de circulation - Règlement temporaire de circulation dans la "rue d'Europe" à Pontpierre 5) Urbanisme - Modification ponctuelle du PAP "Schëffléngerwee" à Pontpierre 6) Organisation de l'enseignement musical de la commune de Mondercange pour l'année scolaire 2019-2020 en collaboration avec l'UGDA 7) Associations 8) Projets communaux 9) Finances communales 10) Conventions 11) Contrat de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions du parti socialiste  

    Grenelle des mobilités en Lorraine 1er juillet 2019 - Vittel  Lien de téléchargement de la présentation Introduction Franck PERRY - Maire de Vittel Jean ROTTNER - Président de la Région Grand Est Pierre CUNY - Président du Sillon Lorrain Table ronde : les grands enjeux ; les causes des flux Introduction de la 1ère table ronde Les spécificités du territoire lorrain – mobilités nord sud, espace européen, est-ouest, 2 métropoles, pôles de mobilités, … par P Taton, directeur général de SCALEN.  Table ronde 1 - les grands enjeux ; les causes des flux Pierre CUNY : MMUST et un nécessaire co-développement à l’échelle européenne Jean-Luc BOHL: Métropolisation Metz-Nancy, mobilités locales impactées par des flux de transit fret et voyageurs internationaux Patrick NARDIN : Mobilités ferroviaires nord-sud, sortir de l’impasse Dr Philippe TOURRAND: les entreprises, génératrices de flux, mais aussi impactées par la qualité de l’accessibilité aux territoires Table ronde : les usagers au cœur de la réflexion  Introduction de la 2ème table ronde Evolutions sociétales et nouveaux modèles de mobilités / P GOUT, directrice générale AGURA.  Table ronde 2 - les usagers au cœur de la réflexion Louis BLAISE : nécessité d’intégrer les usagers à la réflexion globale Fabrice GENTER : des entrepreneurs attentifs aux réflexions de l’Etat, la Région et des collectivités sur les questions de mobilités Malika DATI : interopérabilité, billétique unique : charte des mobilités, un exemple de collaboration réussie au bénéfice des usagers Michel HEINRICH: le rôle des SCOT dans les réflexions sur les mobilités, articulation avec les schémas régionaux. Travaux de l’Interscot du Sillon Lorrain Conclusion André ROSSINOT - Président de la Métropole du Grand Nancy Jean ROTTNER - Président de la Région Grand Est Elisabeth BORNE - Ministre de la Transition écologique et solidaire, en charge des Transports

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2019 Hommage à Jacques ALLAIN - Dénomination d'un complexe sportif / Dénomination de la Maison des associations sise 3 bis rue du Mont "Maison des associations Jean-Marie BRUNEAU" Démission de M. Alexandre HUYNH-VAN ESCANDE, conseiller municipal - Installation d'un nouveau conseiller municipal Adoption du PV du conseil municipal - Séances du 11 février et du 25 mars 2019 /Convention d’adhésion au service commun 'Finances/volet fiscal - Communauté Paris-Saclay / Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables - Engagement de la démarche (Suite) Constitution d'une société publique locale d'ingénierie Constitution d'une société publique locale d'ingénierie - Vote Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Approbation des CA 2018 Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Examen des comptes de gestion 2018 de Mme la Trésorière principale Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et Marchés Forains - Affectation des résultats 2018 / Budget Ville 2019 - Décision modificative N°1 Tarifs des prestations municipales 2019/2020 / Réitération de garantie d'emprunt - 1001 Vies Habitat / Demande de sub. pour la Maison de la Tranquillité et de la Sécurité Publiques / Conv. pour le vers. de la participation de Palaiseau au fct du réeseau des navettes de la CPS / Instauration d'une indemnité kilométrique vélo au bénéfice du personnel communal Définition d’une démarche éco-responsable dans les bâtiments communaux accueillant des enfants Associations Théâtre 91 et Guinguettes de l'Yvette - Conventions pluriannuelles d'objectifs Approbation du projet Social de la Maison des Hautes Garennes - Centre Social - Procédure d'agrément Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du cinquantenaire du jumelage avec Unna Conseil des Jeunes - Règlement de fonctionnement / Convention de partenariat - Association "Etudes et Chantiers Ile-de-France" Acquisition de la parcelle cadastrée AT 51 située Sentier de la Godichale à Palaiseau / Rétrocession de la parcelle cadastrée AR 187 située 24 rue de la Pie Voleuse à Palaiseau Ilot 10 - Places de stationnement - Conclusion d'un bail emphytéotique - Société BATIGERE / Motion relative au référendum d’initiative partagée contre la privatisation d’Aéroports de Paris (ADP)  

  CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2019 Appel des Présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2019-01-12 à 2019-02-29) Dénomination de la place située à l’intersection des rues Gutenberg et Victor Hugo ’Place Colonel Arnaud Beltrame’ Syndicat Intercommunal du cimetière de l'Orme à Moineaux des Ulis (SICOMU) - Maintien de la commune Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local Suspension de séance Octroi de la protection fonctionnelle à l'exécutif local - Vote Vote des taux d'imposition communaux - Année 2019 / Budget primitif 2019 – Ville Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Ville Budget Ville - Exercice 2019 - Créances éteintes / Budget primitif 2019 – Assainissement Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Assainissement Budget primitif 2019 – Cinéma Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Cinéma Versement d'une subvention au budget annexe Cinéma - Exercice 2019 Budget primitif 2019 - Marchés forains Reprise anticipée du résultat 2018 - Budget Marchés forains Versement d'une subvention au CCAS - Exercice 2019 Versement des subventions 2019 aux associations Suite à un problème technique, l'enregistrement du point "Autorisation de programme / Crédits de paiement n°24 - Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe – Modification " n'a pas pu être mis en ligne et l'enregistrement vidéo des points suivants n'est pas disponible. Autorisation de programme / Crédits de paiement n°25 - Contrat de performance énergétique – Modification Autorisation de programme / Crédits de paiement n°26 - Travaux de mise aux normes du parking de l’ilot 10 Règlement intérieur - Mise à jour Personnel communal - Modification du tableau des effectifs permanents Conventions pluriannuelles d’objectifs - Associations sportives locales - La Souris Verte Ludothèque Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - La Pause Cartable Exploitation du stationnement payant en ouvrages et pour partie sur voirie - Approbation du principe de recours à un contrat de concession de service public / Plan Vélo - Aides financières Cession d'un appartement situé au 180 Bis rue de Paris / Convention Nature en Ville - Conseil Départemental – Approbation / ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Avis sur le projet (PRO) de l’aménagement de la liaison plateau vallée - Sentier Edme Fr Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Association DRAPO - Adhésion de la Ville Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO) - Convention de partenariat - Programme d'accueil de jeunes dans le cadre de mesures de réparation pénal  

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2019 Appel des présents et Recueillement en hommage à Madame Dominique LABICHE CHANDERNAGOR Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-11-290 à 2019-01-11) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 19 novembre et 10 décembre 2018 / Suspension de séance Budget Ville – Débat d’orientation budgétaire 2019 Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 19 novembre et 10 décembre 2018 Convention d'adhésion au service commun 'Commande publique' - Convention constitutive de groupement de commandes - Communauté Paris-Saclay Budget Assainissement – Débat d’orientation budgétaire 2019 Budget Cinéma – Débat d’orientation budgétaire 2019 Budget Marchés Forains – Débat d’orientation budgétaire 2019 Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) – Bassin de la Bièvre – Tarifs 2019 Convention de fonds de concours pour l’exercice de la compétence voirie – Avenant n°1 Convention pour la reprise de la dette relative à la voirie – Avenant n°1 Prise en charge par la Ville d’une dépense d’un agent au profit de la collectivité Relais Assistants Maternels – Acquisition de véhicule, matériel et mobilier, réalisation de travaux – Demande de subvention à la Caisse d’allocations familiales Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - Convention pluriannuelle d'objectifs Déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - Délégation de compétence à la Communauté Paris-Saclay Plan Vélo Projet de démonstrateur Smart City - Protocole d'accord entre la Ville de Palaiseau, la Communauté Paris-Saclay, la SEM Paris Saclay Aménagement et EDF Etablissement d'une servitude conventionnelle de passage sur le domaine public communal - Parcelle cadastrée AO 441 située 24 avenue du 8 mai 1945 Rétrocession de la parcelle cadastrée BM 368 située Sentier des Romes Avis de la commune sur les modifications apportées au programme des eqts publics de la ZAC / Avis de la commune sur l'étude d'impact unique du projet de création modificative de la ZAC du quartier de l'E.P. et du projet de création de la ZA de Corbeville Motion relative au RER B  

Ordre du jour Introduction et modification de l'ordre du jour 1) Affaires de personnel : a) Huis Clos - b)portier/concierge - c) à tâche manuelle 2) Informations du collège des bourgmestre et échevins 3) Approbation du budget rectifié 2018 et initial 2019 de l'office social 4) Discussion et vote du budget de la Commune de Mondercange 5) Convention avec l'association ProActif asbl 6) Convention avec l'association GIM asbl pour l'année 2019 7) Convention avec un exploitant agricole / terrain "Auf Werbett" 8) Adhésion de la commune de Mondercange au "Klima Bündnis Letzebuerg" 9) Urbanisme - PAP "Schefflengerwee" à Pontpierre 10) Projet et devis - Travaux de réaménagement dans la Mairie de Mondercange 11) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 12) Interventions 13) Point suppl. approbation d'un poste d'agent ARIS à mis-temps 14) point suppl. projet et devis estimatif pour le remplacement du système de détection incendie Foyer am Duerf  

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2018 Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-10-258 à 289) / Budget Ville - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2019 Budget Assainissement - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2019 Budget Cinéma - Autorisation de dépenser en investissement avant le vote du budget 2019 Budget Assainissement 2018 - Décision modificative N°1 Budget Cinéma 2018 - Décision modificative N°1 Budget Ville - Exercice 2018 - Pertes sur créances irrécouvrables Budget Assainissement - Exercice 2018 - Pertes sur créances irrécouvrables Avance sur la subvention 2019 du CCAS Avances sur les subventions 2019 à certaines associations Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Communauté Paris-Saclay - Rapport du 15 novembre 2018 Prestations de restauration (scolaire, adultes, portage à domicile) – Groupement de commandes Assurance statutaire du personnel - Contrat- groupe du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne 2019-2022 - Adhésion de la Ville Protection sociale complémentaire du personnel - Convention de participation du Centre Interdépartemental de gestion de la grande couronne - Adhésion de la Ville - Fixation du montant de la participation financière de la Ville Organisation des séjours scolaires - Conventions d'objectifs et de moyens - Tarifs Concession de service public (n°2016-CC-01) pour l'exploitation du cinéma municipal 'CinéPal' - Tarifs 2019 Tarifs de location des installations sportives Aides à la création 2018 - Cnie Le Théâtre Solaris/Subventions pour l’aide à la formation des cadres techniques/Gest. du sce public de l'assain. - Mise en commun des moyens humains et matériels/SIAVB Adoption du rglt d'assain./Ilot10 - Places de station. Ilot 10 - Places de stationnement - Acquisition - Principe de la conclusion d'un bail emphytéotique - Suite Ilot 10 - Places de stationnement - Acquisition - Principe de la conclusion d'un bail emphytéotique - Votes Cession des parcelles BE n°18, BE n°20, BE n°22 et BE n°25 Protocole relatif à la mise en œuvre opérationnelle de la ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique - Avenant avec l'Etablissement Public d'Aménagement Paris Saclay et la Préfecture de Région Plan Local d'Urbanisme : ajustements apportés au projet suite à la prise en compte des observations faites par l'Etat dans le cadre du contrôle de légalité suite à l'approbation de la révision générale Actualisations suite à l'approbation de la révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) le 25 juin 2018 - Droit de préemption urbain - Droit de préemption sur les baux commerciaux et les fonds de commerce et artisanaux - Déclaration préalable en mati Convention bipartite entre la ville et l'EPFIF - autorisation donnée au Maire de signer la nouvelle convention valant avenant de la convention de 2007 Actualisations suite à l'approbation de la révision générale du Plan local d'urbanisme (PLU) le 25 juin 2018 - Droit de préemption urbain - Droit de préemption sur les baux commerciaux et les fonds de commerce et artisanaux - Déclaration préalable en mati Rapports annuels présentés à l'assemblée délibérante en application des articles L. 1411-3 et L. 2224-5 du Code général des collectivités territoriales – Exercice 2017 / Vœu de soutien à l'appel pour un Pacte Finance Climat Européen

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2018 Appel des présents / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-08-202 à 2018-10-257) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 24 septembre 2018 Réitération de garantie d’emprunt de la société EFIDIS dans le cadre d’un réaménagement de dette / Convention relative à la facture et au recouvrement de la redevance d’assain. communale / Asso. Mémoire de Lozère – Attribution d’une subvention exceptionne Consultation n°2018-CC-01 : Concession de service pour la mise à disposition et l’exploitation de mobiliers urbains pour la Ville de Palaiseau – Approbation du choix du concessionnaire Etablissements et services d’accueil municipaux de jeunes enfants – Règlement d’attribution des places Délibération tendant à l’organisation par l’EPAS d’une réunion publique complémentaire dans le cadre de la procédure de modification du dossier de création de la ZAC Création d’une réserve communale de sécurité civile / Bilan accessibilité handicap 2017 Vœu de la majorité municipale relatif au SIOM