Ordre du jour 1) Affaire de personnel (Huis clos) 1 b c) Nomination de postes / Modification de poste 2) Informations du collège échevinal 3) Organisation de l'enseignement fondamental 4) Urbanisme : Plan d'aménagement particulier 5) Mobilité : Concept de mobilité global - présentation du projet 6) Décompte 7) Abrogation du règlement-taxes sur les prestations du Service Incendie 8) Commissions consultatives 9) Association locales - Allocation de subsides ordinaires pour l'exercice 2017 10) Associations locales - Présentation de statuts 11) Règlements temporaires de circulation - Confirmation 12) Interventions  

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018 Appel des présents Hommage à Robert VIZET Dénomination du bâtiment de la MJC / Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du CGCT (décisions n°2018-06-133 à 2018-08-201) / Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 25 juin 2018 Taxe de séjour - Actualisation des tarifs / Gestion des sinistres - Assainissement - Remboursement Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne - Service des assistants sociaux - Adhésion Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) Périscolaire - Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) Extrascolaire - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) Programmation de la saison culturelle 2018/2019 - Demande de subventions Garantie d’emprunt - Société OSICA - Travaux de réhabilitation de 188 logements résidence du Clos du Pileu à Palaiseau Budget Ville 2018 - Décision modificative N°1 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs Organismes communaux et extérieurs – Modifications Attribution de subventions exceptionnelles/ Engagement de la concertation préalable à la modification du dossier de la ZAC Polytechnique / Institution par l'Etat d'une zone d'aménagement différé sur la commune de Palaiseau - Avis de la commune Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes Hommes  

Ordre du jour 1) Informations du collège des bourgmestre et échevins 2) Point 2 (huis clos) 3) Point 3 (huis clos) 4) Organisation cours de musique pour l'année 2018 - 2019 5) Convention avec la GIM pour l'année 2018 6) Convention et engagements avec le GECT 7) Bilan de l'Office Social 2016 8) Compte de gestion et compte administratif de l'exercice 2016 9) Projets et devis 10) Modifications budgétaires 11) Décomptes 12) Subsides ordinaires 13) Subside extraordinaire 14) Contrats de mise à disposition et d'utilisation de logements 15) Règlement communaux - Mobilité 16) Interventions du parti socialiste LSAP 17) Règlement temporaire de la circulation - Urgence

Dernier #MeetLorntech de la saison qui s'est déroulé à Epinal au Quai Alpha ce mardi 26 juin. Belle soirée, startups prometteuses et écosystème actif. Introduction Mot du président CCI [01:49] LORNTECH [07:20] Pitch Startup : Jebookunsportif [27:45] FitNhotel [40:39] Magoo [58:18] Louise [1:09:09] C3N [1:21:25] L'évènement a été capté et diffusé en live sur Facebook par la société spinalienne KorpMedia.   

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018 Appel des Présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales / Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 14 mai 2018 / Travaux d’aménagement du gymnase situé quartier C Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la communauté Paris-Saclay - Rapport du 31 mai 2018 Participation de la Ville aux frais de ramassage scolaire – Actualisation Autorisation de programme / Crédits de paiement n°24 - Reconstruction du pont de la Batterie de la Pointe – Modification Réhabilitation des réseaux d'eaux usées - Demande de subventions / Prise en charge, à titre exceptionnel, par la Ville de deux amendes forfaitaires majorées Structure de Street Work Out - Demande de subventions / Adaptation du calcul du quotient familial à la situation des micro-entrepreneurs Aménagement de la voie d’accès à l’entrée Nord du site de l'ONERA - Convention entre la Ville de Palaiseau, la Communauté Paris-Saclay (CPS) et l'ONERA Parcelle AT 52 située Sentier de la Godichale - Acquisition - Demande de subvention Budget Ville - Exercice 2018 - Admissions en non-valeur Approbation du compte administratif 2017 - Budget Ville / Budget Assainissement / Budget Cinéma / Budget Marchés forains Budget Ville - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale Budget Assainissement - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Examen du compte de gestion 2017 de Mme la Trésorière principale / Budgets Ville, Assainissement, Cinéma et marchés forains - Affectation des résultats 2017 Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Ecole municipale des sports et saison culturelle 2018/2019 Vote du tarif de la saison culturelle 2018/2019 Règlements des activités périscolaires et de loisirs – Modification Approbation du projet éducatif territorial (PEDT) 2018-2021 Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) – Approbation Plan local d'urbanisme (PLU) - Création d'un comité de suivi Approbation du Règlement Local de Publicité Zone de protection naturelle agricole et forestière (ZPNAF) du plateau de Saclay - Approbation de la charte Enquête publique - Etablissement de servitudes radioélectriques - Centre radioélectrique de Palaiseau : avis de la commune Enquête publique - Etablissement de servitudes radioélectriques - Centre radioélectrique de Palaiseau : avis de la commune ( suite) / Enquête publique - Permis de construire Campus AgroPariTech-INRA : avis de la commune Ligne 18 du Grand Paris Express : avis de la commune dans le cadre de l'enquête publique relative au dossier d'autorisation environnementale

Ordre du jour 1) Informations du collège 2) Organisation de l'enseignement fondamental 2017/2018 3) Organisation scolaire de l'enseignement fondamental 2018/2019 4) Plan du développement scolaire 2018-2021 5) Personnel enseignant ; propositions de réaffectation (huis clos) 6) Personnel communal (huis clos) 7) Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS (huis clos) 8) Etat des restants de l'exercice 2017 9) Titres de recettes de l'exercice 2017 10) Création de postes de travail d'étudiants 11) Interventions

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2018 Appel des présents / Informations sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-02-24 à 2018-04-96) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 19 mars 2018 Tarif des cartes d'accès aux équipements sportifs municipaux Dotation budgétaire de soutien à l'investissement local en faveur des communes et de leurs groupements Emplois permanents susceptibles d'être pourvus par la voie contractuelle en application de l'article 3-3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 Elections aux comité technique et comité d'hygiène sécurité et conditions de travail - Composition des organismes consultatifs Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) - Relais assistants maternels (RAM) - Avenant n°1 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège Charles Péguy Marché Public global de performance pour la réalisation d'un contrat de performance énergétique Tarifs des prestations municipales 2018/2019 - Enfance Education / Ateliers organisés par l'unité Retraité / Location des salles municipales Terrains Tronchet - Vente des terrains nécessaires à la réalisation d'une opération immobilière - Désaffectation/déclassement des emprises foncières publiques - Achat à terme des équipements publics reconstitués Vidéoprotection : Charte d'éthique - Création d'un Comité d'Ethiques - Convention de partenariat avec l'Etat.

Séance de Conseil Communal du 20 Avril 2018

Appel des présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2018-01-12 à 2018-02-23) Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séances des 18 décembre 2017, 22 janvier et 12 février 2018 / Suspension de séance et Intervention du comité des Hôpitaux du Nord Essonne / Reprise du Conseil et fin de l'Adoption du PV du conseil municipal Dispositif 'Aide aux vacances enfants locale' - Convention avec la Caisse d'allocations familiales Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Ville Participation financière de la Ville pour la reconstruction d’une passerelle sur l’Yvette Dénomination des voies du quartier de l'Ecole Polytechnique Budget primitif 2018 – Ville Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Ville / Taux d’imposition communaux – Année 2018 / Modification du tableau des effectifs / AP-CP n°16, 18, 21, 22 et 23 / BP 2018 et Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Assainissement / BP 2018 – Cinéma Rep. anticipée du résultat 2017 – Budget Cinéma / Versement d’une subvention au budget annexe du Cinéma – Exercice 2018 / BP 2018 – Marchés forains Rep. anticipée des résultats 2017 – Budget Marchés forains / Versement d’une subvention au CCAS – Exercice 2018 Versement des subventions 2018 aux associations Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Travaux de rénovation de la chaufferie collective gaz de la Résidence 'Palaiseau-Chopin Voltaire' à Palaiseau Garantie d'emprunt - Groupe Logement Francilien - Suite Théâtre de la Passerelle - Restitution de compétence - Convention de reprise de dette Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes à Mesdames et Messieurs les conseillers au conseil municipal de Palaiseau du 19 mars 2018 Motion pour l’OPIEVOY présentée par le groupe des élues communistes - Suite / Question du groupe Palaiseau Terre Citoyenne - Transport Scolaire  

CYBERDETECT, détecter ce que les autres ne voient pas, Fabrice Sabatier, Laurent Werner INRIA, Hacking Z-Wave, Loïc Rouch TRACIP, investigation numérique, Philippe Joliot Présentation du Laboratoire de Haute Sécurité, Frederic Beck - 5 minutes manquantes La RGPD à deux voix - Versusmind  

Présentation colloque - JM MISERT Le mot du Directeur de Telecom Nancy - O. FESTOR l'ANSSI en région - Michel ROCHELET La gendarmerie et la cybercriminalité L'action de la région, François Werner, vice-président région Grand Est LYBERO.NET, Transfert Sécurisé et séquestre, Arnaud Laprevote Université de Lorraine, Master en Sécurite SI, Horatiu Cirstea  

Appel des Présents et Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Les Promeneurs du Net - Convention avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) Convention pluriannuelle d'objectifs - Association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) et Convention pluriannuelle d’objectifs - Association L'Essor Palaisien Programme Bourse Solidarité Vacances - Agence nationale pour les chèques-vacances (ANCV) - Convention de partenariat Dispositif 'Ose' - Aides aux projets jeunes Organisation des rythmes scolaires - Rentrée scolaire 2018 Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2018 Suspension de séance Budget Ville - Débat d'orientation budgétaire 2018 - Suite Budget Assainissement - Débat d'orientation budgétaire 2018 Budget Cinéma - Débat d'orientation budgétaire 2018 Budget Marchés forains - Débat d'orientation budgétaire 2018 NOTE: suite à un problème électrique, le point 6 est tronqué et l'enregistrement AUDIO repart au point suivant. Avec toutes nos excuses.

Introduction Sophie GUILLAIN Discours F. WERNER Discours S. HABLOT Présentation du Garant - Mr GUYOT Présentation du projet par C. CHOSEROT Explications de W. ROY, directeur des transports de la Métropole Explications cabinet EGIS Présentation de la méthodologie par Sophie GUILLAIN Ateliers... Restitution des groupes Réponses des représentants de la Métropole Conclusion de Christophe CHOSEROT  

  Presentation Eric PENSALFINI - Maire de St Max Présentation de la situation de la consultation Le mot du garant Présentation par C. CHOSEROT Les règles du jeu pour l'atelier Travail studieux Restitution des travaux collectifs - Questions  

Appel des présents Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316) Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-12-272 à 2017-12-316) - Suite Adoption du procès-verbal du conseil municipal - Séance du 27 novembre 2017 Tarif de reproduction d'un document administratif Logements de fonction - Modification de la liste des emplois Complément à la délibération n°2017-09-15 : Conventions d'objectifs et de moyens - Organisation de séjours scolaires 2017/2018 Associations sportives locales - Conventions d'objectifs et de moyens - TCP Avenant n°1 et USP Avenant n°1 Voeu du Conseil municipal tendant à rendre hommage aux anciens maires de Palaiseau par la dénomination d'un lieu public (bâtiment, salle, rue, etc...) Informations diverses

Le mot du maire de Houdemont - Daniel MAGRON Introduction par Christophe CHOSEROT Introduction par le garant de la consultation - Régis GUYOT Présentation du projet par C. CHOSEROT 1ère série de questions au public 2ème série de questions du public 3ème série de questions du public Le mot de la fin du garant