Mairie de Palaiseau - Conseil Municipal du 17 juin 2024

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  • Appel des Présents
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
  • Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
  • Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
  • Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
  • Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
  • Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
  • Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
  • Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
  • Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
  • Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
  • Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
  • Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
  • Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
  • Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
  • Actualisation du tableau des effectifs
  • Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
  • Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
  • Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
  • Adhésion à l'association Bruitparif
  • Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
  • Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
  • Approbation du plan vélo communal révisé
  • Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
  • Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
  • Plan santé
  • Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
  • Plan Égalité des Chances
  • Plan Égalité des Chances (Suite)
  • Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
  • Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
  • Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
  • Aide à la création culturelle 2024
  • Soutien aux projets culturels 2024
  • Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
  • ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
  • Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
  • Demission de M.ROUYER
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Appel des Présents
01:45
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
03:12
Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
01:30
Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
00:09
Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
01:00
Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
00:09
Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
00:13
Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
11:24
Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
01:00
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
00:04
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
35:41
Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
00:42
Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
01:47
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
00:43
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
03:58
Actualisation du tableau des effectifs
10:32
Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
13:14
Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
02:14
Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
02:07
Adhésion à l'association Bruitparif
05:56
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
04:20
Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
00:12
Approbation du plan vélo communal révisé
28:05
Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
16:40
Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
01:05
Plan santé
18:03
Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
00:21
Plan Égalité des Chances
42:54
Plan Égalité des Chances (Suite)
01:49
Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
00:41
Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
03:01
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
01:32
Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
00:38
Aide à la création culturelle 2024
03:24
Soutien aux projets culturels 2024
01:05
Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
11:46
ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
00:15
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
09:51
Demission de M.ROUYER
18:34

Informations

Enregistré le 17 juin 2024
Durée totale : 04:21:36

Description

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024

 

  1. Appel des Présents
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
  3. Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
  4. Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
  5. Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
  6. Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
  7. Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
  8. Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
  9. Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
  10. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
  11. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
  12. Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
  13. Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
  14. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
  15. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
  16. Actualisation du tableau des effectifs
  17. Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
  18. Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
  19. Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
  20. Adhésion à l'association Bruitparif
  21. Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
  22. Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
  23. Approbation du plan vélo communal révisé
  24. Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
  25. Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
  26. Plan santé
  27. Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
  28. Plan Égalité des Chances
  29. Plan Égalité des Chances (Suite)
  30. Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
  31. Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
  32. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
  33. Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
  34. Aide à la création culturelle 2024
  35. Soutien aux projets culturels 2024
  36. Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
  37. ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
  38. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
  39. Demission de M.ROUYER

 

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Appel des Présents
01:45
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
03:12
Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
01:30
Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
00:09
Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
01:00
Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
00:09
Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
00:13
Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
11:24
Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
01:00
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
00:04
Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
35:41
Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
00:42
Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
01:47
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
00:43
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
03:58
Actualisation du tableau des effectifs
10:32
Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
13:14
Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
02:14
Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
02:07
Adhésion à l'association Bruitparif
05:56
Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
04:20
Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
00:12
Approbation du plan vélo communal révisé
28:05
Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
16:40
Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
01:05
Plan santé
18:03
Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
00:21
Plan Égalité des Chances
42:54
Plan Égalité des Chances (Suite)
01:49
Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
00:41
Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
03:01
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
01:32
Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
00:38
Aide à la création culturelle 2024
03:24
Soutien aux projets culturels 2024
01:05
Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
11:46
ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
00:15
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
09:51
Demission de M.ROUYER
18:34

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Enregistré le 17 juin 2024
Durée totale : 04:21:36

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024

 

  1. Appel des Présents
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
  3. Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
  4. Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
  5. Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
  6. Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
  7. Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
  8. Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
  9. Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
  10. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
  11. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
  12. Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
  13. Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
  14. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
  15. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
  16. Actualisation du tableau des effectifs
  17. Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
  18. Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
  19. Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne
  20. Adhésion à l'association Bruitparif
  21. Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
  22. Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
  23. Approbation du plan vélo communal révisé
  24. Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
  25. Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
  26. Plan santé
  27. Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
  28. Plan Égalité des Chances
  29. Plan Égalité des Chances (Suite)
  30. Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
  31. Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
  32. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
  33. Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
  34. Aide à la création culturelle 2024
  35. Soutien aux projets culturels 2024
  36. Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère
  37. ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures
  38. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
  39. Demission de M.ROUYER

 

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  1. Appel des Présents
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024
  3. Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement
  4. Adhésion au groupement de commande pour les services de transports communaux et intra communaux
  5. Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne
  6. Adhésion au groupement de commande "Reliure des actes" avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (suite)
  7. Adhésion à la centrale d'achat "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" RESAH
  8. Simplification et automatisation du calcul du quotient familial
  9. Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale
  10. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023
  11. Budget Ville - Approbation du compte administratif 2023 (Suite)
  12. Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023
  13. Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023
  14. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1
  15. Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1
  16. Actualisation du tableau des effectifs
  17. Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay
  18. Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)
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  21. Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL'"- Adoption de la grille tarifaire
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  23. Approbation du plan vélo communal révisé
  24. Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023
  25. Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)
  26. Plan santé
  27. Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus
  28. Plan Égalité des Chances
  29. Plan Égalité des Chances (Suite)
  30. Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles
  31. Attribution de subventions exceptionnelles (Suite)
  32. Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
  33. Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne
  34. Aide à la création culturelle 2024
  35. Soutien aux projets culturels 2024
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  38. Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)
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Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024

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Adhésion au groupement de commande relatif aux sels de déneigement

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Simplification et automatisation du calcul du quotient familial

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Budget Ville / Budget Cinema / Budget Marché Forains - Examen du compte de gestion 2023 de Mme la Trésorière principale

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Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Approbation du compte administratif 2023

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Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023

Budget Ville / Budget Cinéma / Budget Marchés forains - Affectation des résultats 2023

01:47
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1

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00:43
Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1

Budget Ville 2024 - Décision modificative n°1 (Suite) / Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°1

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Actualisation du tableau des effectifs

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10:32
Convention de fonds de concours de transition écologique avec l'Agglomération Paris-Saclay

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13:14
Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)

Convention de mise à disposition et modalités de gestion des équipements du 8-10 avenue de Stalingrad à Palaiseau (Conservatoire à rayonnement intercommunal, Fabrique culturelle et résidences d'artistes)

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Approbation des statuts modifiés de la Société Publique Locale Nord Essonne

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Adhésion à l'association Bruitparif

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Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma

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Adhésion au service de missions facultatives du Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne

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Approbation du plan vélo communal révisé

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Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023

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Rapport de la Commission Communale pour l'Accessibilité - année 2023 (Suite)

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01:05
Plan santé

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18:03
Signature de la convention bipartite entre la ville de Palaiseau et la société HOCOIA pour la mise en œuvre du projet de Medico-bus

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Plan Égalité des Chances

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42:54
Plan Égalité des Chances (Suite)

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01:49
Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles

Contrat de Ville 2024-2030 / Attribution de subventions exceptionnelles

00:41
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Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire

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01:32
Attribution d'une bourse exceptionnelle à une artiste ukrainienne

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00:38
Aide à la création culturelle 2024

Aide à la création culturelle 2024

03:24
Soutien aux projets culturels 2024

Soutien aux projets culturels 2024

01:05
Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère

Convention avec la société EXERGETICA pour la mise en œuvre d'un projet démonstrateur de concentrateur solaire dénommé Hélios installé sur la crèche de Lozère

11:46
ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures

ZAC du quartier de l'École Polytechnique - approbation de la remise par l'EPAPS des emprises foncières des ouvrages d'infrastructures

00:15
Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)

Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (n°2024-02-27 à n°2024-04-71)

09:51
Demission de M.ROUYER

Demission de M.ROUYER

18:34

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